Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FI à FRY).

    Date

    2006-2011

    Cote

    608W/45

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FI à FRY).
  2. Résultat n°2

    Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de AN à BEN.

    Date

    2009-2014

    Cote

    660W/2

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique...
  3. Résultat n°3

    Phase tribunal : fiches de renseignements n° 2 et tableaux des assignations.

    Date

    2014

    Cote

    677W/10

    • Contexte : 677W
    • Phase tribunal : fiches de renseignements n° 2 et tableaux...
  4. Résultat n°4

    Dossiers sociaux quartier sud (MA à MU).

    Date

    2001-2014

    Cote

    677W/33

    • Contexte : 677W
    • Dossiers sociaux quartier sud (MA à MU).
  5. Résultat n°5

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FA à FE).

    Date

    2006-2010

    Cote

    608W/44

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FA à FE).
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Commission FSL du 7 octobre 2010 : dossiers de A à T.

    Date

    2011

    Cote

    657W/7

    • Contexte : 657W
    • Commission FSL du 7 octobre 2010 : dossiers de A à...
  8. Résultat n°8

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (RAB à RAY).

    Date

    2006-2010

    Cote

    608W/70

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (RAB à RAY).
  9. Résultat n°9

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SARW à SIHAM).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/168

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SARW à SIHAM).
  10. Résultat n°10

    Garantie de loyer, accord préalable : dossiers individuels.

    Date

    22/01/2009-17/12/2009

    Cote

    605W/24

    • Contexte : 605W
    • Garantie de loyer, accord préalable : dossiers individuels.
  11. Résultat n°11

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BOU à CAR).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/140

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BOU à CAR).
  12. Résultat n°12

    Commission FSL sans suite, recouvrement forcé, remise de dette, ajournement : dossiers de A à S.

    Date

    2011

    Cote

    657W/25

    • Contexte : 657W
    • Commission FSL sans suite, recouvrement forcé, remise...
  13. Résultat n°13

    Quartier nord : dossiers sociaux (ZA à ZO).

    Date

    2007-2010

    Cote

    645W/38

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (ZA à ZO).
  14. Résultat n°14

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (TC à TOP).

    Date

    1998-2010

    Cote

    608W/78

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (TC à TOP).
  15. Résultat n°15

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (BOU à BOU).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/91

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (BOU à BOU).
  16. Résultat n°16

    Commission FSL du 25 mai 2010 : dossiers de A à Z.

    Date

    2011

    Cote

    657W/4

    • Contexte : 657W
    • Commission FSL du 25 mai 2010 : dossiers de A à Z.
  17. Résultat n°17

    Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique de SER à SOU.

    Date

    2008-2012

    Cote

    660W/49

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique...
  18. Résultat n°18

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (CHEN à CROS).

    Date

    2004-2009

    Cote

    608W/142

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (CHEN à CROS).
  19. Résultat n°19

    Protection de l'enfance, informations préoccupantes : fiches de liaison, signalements, correspondance (2013, janvier-juin 2014).

    Date

    2013-2014

    Cote

    677W/2

    • Contexte : 677W
    • Protection de l'enfance, informations préoccupantes...
  20. Résultat n°20

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (AK à AOU).

    Date

    2001-2010

    Cote

    608W/133

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (AK à AOU).
  21. Résultat n°21

    Quartier sud : dossiers sociaux (TR à ZO).

    Date

    1995-2011

    Cote

    645W/56

    • Contexte : 645W
    • Quartier sud : dossiers sociaux (TR à ZO).
  22. Résultat n°22

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (MAME à MAT).

    Date

    1997-2010

    Cote

    608W/159

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (MAME à MAT).
  23. Résultat n°23

    Protection de l'enfance, informations préoccupantes de janvier à décembre 2013 : fiches de liaison, signalement, correspondance.

    Date

    2013

    Cote

    660W/61

    • Contexte : 660W
    • Protection de l'enfance, informations préoccupantes...
  24. Résultat n°24

    Quartier nord : dossiers sociaux (VOL à YAD).

    Date

    2007-2001

    Cote

    645W/36

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (VOL à YAD).
  25. Résultat n°25

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (N'D à NIKO).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/116

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (N'D à NIKO).
  26. Résultat n°26

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BOU à BOU).

    Date

    2005-2011

    Cote

    608W/29

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BOU à BOU).
  27. Résultat n°27

    Quartier nord : dossiers sociaux (BEL à BES).

    Date

    2003-2012

    Cote

    645W/5

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (BEL à BES).
  28. Résultat n°28

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (FRE à GAU).

    Date

    2005-2009

    Cote

    608W/100

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (FRE à GAU).
  29. Résultat n°29

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (YIL à ZAL).

    Date

    2004-2009

    Cote

    608W/130

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (YIL à ZAL).
  30. Résultat n°30

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (ABA à AIT).

    Date

    2003-2010

    Cote

    608W/84

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (ABA à AIT).
  31. Résultat n°31

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (DA à DEN).

    Date

    2004-2010

    Cote

    608W/143

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (DA à DEN).
  32. Résultat n°32

    Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.

    Date

    01/06/2009-31/07/2009

    Cote

    605W/19

    • Contexte : 605W
    • Aides pour l'accès au logement et le maintien dans...
  33. Résultat n°33

    Circonscription. - Expulsions locatives sud : liste des familles en situation d'expulsion.

    Date

    2011-2012

    Cote

    645W/58

    • Contexte : 645W
    • Circonscription. - Expulsions locatives sud : liste...
  34. Résultat n°34

    Secteur Courtillières : dossiers sociaux (AAR à ALI).

    Date

    2001-2009

    Cote

    608W/1

    • Contexte : 608W
    • Secteur Courtillières : dossiers sociaux (AAR à ALI).
  35. Résultat n°35

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BA à BAO).

    Date

    1997-2010

    Cote

    608W/22

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BA à BAO).
  36. Résultat n°36

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (LE MAG).

    Date

    2007-2010

    Cote

    608W/57

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (LE MAG).
  37. Résultat n°37

    Protection de l'enfance : liste des signalements nationaux.

    Date

    2012-2015

    Cote

    660W/59

    • Contexte : 660W
    • Protection de l'enfance : liste des signalements nationaux.
  38. Résultat n°38

    Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de COU à DIF.

    Date

    2009-2013

    Cote

    660W/6

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique...
  39. Résultat n°39

    Quartier nord : dossiers sociaux (HAM à HEN).

    Date

    2004-2010

    Cote

    645W/20

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (HAM à HEN).
  40. Résultat n°40

    Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.

    Date

    01/03/2008-30/04/2008

    Cote

    605W/3

    • Contexte : 605W
    • Aides pour l'accès au logement et le maintien dans...
  41. Résultat n°41

    Commission locale : dossiers de réunions.

    Date

    22/01/2009-17/12/2009

    Cote

    605W/15

    • Contexte : 605W
    • Commission locale : dossiers de réunions.
  42. Résultat n°42

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (SMA à SUA).

    Date

    2003-2010

    Cote

    608W/76

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (SMA à SUA).
  43. Résultat n°43

    Secteur Courtillières : dossiers sociaux (DIA à ELG).

    Date

    2002-2010

    Cote

    608W/5

    • Contexte : 608W
    • Secteur Courtillières : dossiers sociaux (DIA à ELG).
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique de MON à NGU.

    Date

    2003-2012

    Cote

    660W/44

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique...
  46. Résultat n°46

    Commission FSL du 22 juillet 2010 : dossiers de A à U.

    Date

    2011

    Cote

    657W/6

    • Contexte : 657W
    • Commission FSL du 22 juillet 2010 : dossiers de A à...
  47. Résultat n°47

    Quartier nord : dossiers sociaux (GOU à GUA).

    Date

    2009-2013

    Cote

    645W/18

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (GOU à GUA).
  48. Résultat n°48

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (EL à EV).

    Date

    2010

    Cote

    608W/146

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (EL à EV).
  49. Résultat n°49

    Protection de l'enfance : signalements nationaux.

    Date

    2014

    Cote

    677W/4

    • Contexte : 677W
    • Protection de l'enfance : signalements nationaux.
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de SAA à SET.

    Date

    2005-2013

    Cote

    660W/20

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique...
  52. Résultat n°52

    Circonscription, familles labellisées « accords collectifs » (relogement en urgence) : listes.

    Date

    2003-2009

    Cote

    608W/201

    • Contexte : 608W
    • Circonscription, familles labellisées « accords collectifs...
  53. Résultat n°53

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (DAN à DEV).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/95

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (DAN à DEV).
  54. Résultat n°54

    Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.

    Date

    01/03/2009-31/03/2009

    Cote

    605W/17

    • Contexte : 605W
    • Aides pour l'accès au logement et le maintien dans...
  55. Résultat n°55

    Protection de l'enfance. - Quatre-Chemins : dossiers sociaux (KOUA à PIS).

    Date

    2003-2010

    Cote

    608W/186

    • Contexte : 608W
    • Protection de l'enfance. - Quatre-Chemins : dossiers...
  56. Résultat n°56

    Réunions pluri-professionnelles : comptes rendus.

    Date

    2014

    Cote

    677W/1

    • Contexte : 677W
    • Réunions pluri-professionnelles : comptes rendus.
  57. Résultat n°57

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (MOUK à NGON).

    Date

    2001-2010

    Cote

    608W/163

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (MOUK à NGON).
  58. Résultat n°58

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (COR à CRO).

    Date

    2010-2010

    Cote

    608W/36

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (COR à CRO).
  59. Résultat n°59

    Secteur Courtillières : dossiers sociaux (BEL à CHA).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/3

    • Contexte : 608W
    • Secteur Courtillières : dossiers sociaux (BEL à CHA).
  60. Résultat n°60

    Quartier nord : dossiers sociaux (MOK à NIA).

    Date

    2004-2012

    Cote

    645W/29

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (MOK à NIA).
  61. Résultat n°61

    Relogement prioritaire : dossiers individuels.

    Date

    22/01/2009-17/12/2009

    Cote

    605W/22

    • Contexte : 605W
    • Relogement prioritaire : dossiers individuels.
  62. Résultat n°62

    Quartier nord : dossiers sociaux (MAL à MEL).

    Date

    2006-2011

    Cote

    645W/27

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (MAL à MEL).
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Expulsions locatives. - Dossiers traités hors commission (2012) et dossiers concours force publique réalisés (2013) : courriers préfecture.

    Date

    2012-2013

    Cote

    677W/9

    • Contexte : 677W
    • Expulsions locatives. - Dossiers traités hors commission...
  65. Résultat n°65

    Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.

    Date

    01/09/2009-31/10/2009

    Cote

    605W/20

    • Contexte : 605W
    • Aides pour l'accès au logement et le maintien dans...
  66. Résultat n°66

    Commission locale (réunions du 24 janvier au 21 mai 2008 ) : dossiers de réunions.

    Date

    24/01/2008-18/12/2008

    Cote

    605W/1

    • Contexte : 605W
    • Commission locale (réunions du 24 janvier au 21 mai...
  67. Résultat n°67

    Accompagnement social lié au logement (ASLL) fin de mesure, bilan diagnostic seul : dossiers individuels.

    Date

    24/01/2008-18/12/2008

    Cote

    605W/12

    • Contexte : 605W
    • Accompagnement social lié au logement (ASLL) fin de...
  68. Résultat n°68

    Protection de l'enfance. - Quatre-Chemins : dossiers sociaux (RAK à SIN).

    Date

    2002-2009

    Cote

    608W/187

    • Contexte : 608W
    • Protection de l'enfance. - Quatre-Chemins : dossiers...
  69. Résultat n°69

    Dossiers sociaux du quartier nord (EB à GOU).

    Date

    2003-2013

    Cote

    677W/19

    • Contexte : 677W
    • Dossiers sociaux du quartier nord (EB à GOU).
  70. Résultat n°70

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (HAN à HON).

    Date

    2003-2010

    Cote

    608W/48

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (HAN à HON).
  71. Résultat n°71

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (NLA à NZU).

    Date

    2004-2010

    Cote

    608W/117

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (NLA à NZU).
  72. Résultat n°72

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SILE à SURH).

    Date

    1988-2010

    Cote

    608W/169

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SILE à SURH).
  73. Résultat n°73

    Dossiers sociaux du quartier nord (A à AZ).

    Date

    2003-2013

    Cote

    677W/15

    • Contexte : 677W
    • Dossiers sociaux du quartier nord (A à AZ).
  74. Résultat n°74

    Protection de l'enfance. - Courtillières : dossiers sociaux (MAR à TSHO).

    Date

    1999-2008

    Cote

    608W/194

    • Contexte : 608W
    • Protection de l'enfance. - Courtillières : dossiers...
  75. Résultat n°75

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (PAR à POU).

    Date

    2003-2010

    Cote

    608W/119

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (PAR à POU).
  76. Résultat n°76

    Commission FSL du 22 novembre 2011 : dossiers de B à Z.

    Date

    2011

    Cote

    657W/20

    • Contexte : 657W
    • Commission FSL du 22 novembre 2011 : dossiers de B...
  77. Résultat n°77

    Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de POU à BRH.

    Date

    1997-2005

    Cote

    660W/19

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique...
  78. Résultat n°78

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (ALL à ARH).

    Date

    2004-2010

    Cote

    608W/20

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (ALL à ARH).
  79. Résultat n°79

    Secteur Courtillières : dossiers sociaux (ES à GAK).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/6

    • Contexte : 608W
    • Secteur Courtillières : dossiers sociaux (ES à GAK).
  80. Résultat n°80

    Secteur Courtillières : dossiers sociaux (HOR à KAR).

    Date

    2006-2010

    Cote

    608W/9

    • Contexte : 608W
    • Secteur Courtillières : dossiers sociaux (HOR à KAR).