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Résultat n°1
2 rue Formagne : permis de construire.

1 media

2 rue Formagne : permis de construire.

Date

1923

Cote

21W/11/37, 4Fi/1073

Résultat n°2
6 rue Formagne : permis de construire.

3 lots 3 medias

6 rue Formagne : permis de construire.

Date

[1923]

Cote

21W/11/39, 4Fi/1074/1, 4Fi/1074/2, 4Fi/1074/3

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Emprise partielle d'un terrain sis 53 rue Formagne, acquisition par voie d'expropriation (folio 14).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/3

Résultat n°4

49 rue Formagne : déclaration préalable DP 16B0094.

Date

13/09/2016-19/12/2016

Cote

743W/10/8

Résultat n°5
24 rue Formagne : permis de construire.

2 lots 2 medias

24 rue Formagne : permis de construire.

Date

1932

Cote

21W/11/45, 4Fi/1079/1, 4Fi/1079/2

Résultat n°6
15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

2 lots 2 medias

15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

Date

[1930]

Cote

21W/11/43, 4Fi/1085/1, 4Fi/1085/2

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 47 de la rue (folio 88).

Date

14 mai 1992

Cote

400W/1

Résultat n°8

14 rue Roger-Gobaut et 38 rue Formagne, construction d'un pavillon : certificat d'urbanisme CUb 12B0015.

Date

2012

Cote

837W/4/13

Résultat n°9

Porcherie Drouin dans le quartier des Limites de Pantin : photographies.

Date

1998

Cote

759W/1591

Résultat n°10

32 rue Formagne : déclaration de travaux DT 01B0002.

Date

2001

Cote

429W/15/1

Résultat n°11

Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.

Date

1957

Cote

43W/52/1

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux Françoise-Dolto sise 35 rue Formagne (folio 80 verso).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°13

36 rue Formagne : déclaration de travaux DT 02B0064.

Date

2002

Cote

429W/15/2

Résultat n°14

36 rue Formagne : permis de construire PC 96B0023.

Date

1996-1997

Cote

323W/12/1

Résultat n°15

18 rue Formagne : permis de construire.

Date

1974

Cote

43W/53/3

Résultat n°16

Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).

Date

1952-2011

Cote

695W/10

Résultat n°17

2-20 rue Formagne : permis de construire PC 81B348.

Date

1981-1983

Cote

159W/49/3

Résultat n°18

182 avenue Jean-Lolive et 22 rue Formagne : permis de construire.

Date

1969

Cote

43W/112/1

Résultat n°19

4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction de vingt-et-une maisons individuelles : permis de construire PC 97B0017/1.

Date

1998

Cote

323W/15/7

Résultat n°20

Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.

Date

1963

Cote

43W/52/2