Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 rue Formagne : permis de construire.

1 media

Cote
21W/11/37, 4Fi/1073
Date
1923
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 2 rue Formagne : permis de construire.
Résultat n°2
6 rue Formagne : permis de construire.

3 lots 3 medias

Cote
21W/11/39, 4Fi/1074/1, 4Fi/1074/2, 4Fi/1074/3
Date
[1923]
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 6 rue Formagne : permis de construire.
Résultat n°3
Cote
400W/3
Date
10 décembre 1992
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Emprise partielle d'un...
Résultat n°4
Cote
743W/10/8
Date
13/09/2016-19/12/2016
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 49 rue Formagne : déclaration préalable DP 16B0094.
Résultat n°5
24 rue Formagne : permis de construire.

2 lots 2 medias

Cote
21W/11/45, 4Fi/1079/1, 4Fi/1079/2
Date
1932
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 24 rue Formagne : permis de construire.
Résultat n°6
15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

2 lots 2 medias

Cote
21W/11/43, 4Fi/1085/1, 4Fi/1085/2
Date
[1930]
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction...
Résultat n°7
Cote
400W/1
Date
14 mai 1992
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Élargissement de la rue...
Résultat n°8
Cote
837W/4/13
Date
2012
Lieu
Roger-Gobaut (rue), Formagne (rue)
Type de document
certificat d'urbanisme
  • Contexte : 837W
  • 14 rue Roger-Gobaut et 38 rue Formagne, construction...
Résultat n°9
Cote
759W/1591
Date
1998
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
photographie
  • Contexte : 759W
  • Porcherie Drouin dans le quartier des Limites de Pantin...
Résultat n°10
Cote
429W/15/1
Date
2001
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 429W
  • 32 rue Formagne : déclaration de travaux DT 01B0002.
Résultat n°11
Cote
43W/52/1
Date
1957
Lieu
Anatole-France (avenue), Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.
Résultat n°12
Cote
400W/12
Date
28 novembre 1996
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Convention de participation...
Résultat n°13
Cote
429W/15/2
Date
2002
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 429W
  • 36 rue Formagne : déclaration de travaux DT 02B0064.
Résultat n°14
Cote
323W/12/1
Date
1996-1997
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 323W
  • 36 rue Formagne : permis de construire PC 96B0023.
Résultat n°15
Cote
43W/53/3
Date
1974
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 18 rue Formagne : permis de construire.
Résultat n°16
Cote
695W/10
Date
1952-2011
Lieu
Candale (rue de), Église (place de l'), Jules-Auffret (rue), Méhul (rue), Onze-Novembre-1918 (rue du), Anatole-France (avenue), Formagne (rue), Huit-Mai-1945 (avenue du), Jean-Lolive (avenue), Jean-Nicot (rue), Paix (rue de la), Division-Leclerc (avenue de la), Racine (rue), Cartier-Bresson (rue)
Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église,...
Résultat n°17
Cote
159W/49/3
Date
1981-1983
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 159W
  • 2-20 rue Formagne : permis de construire PC 81B348.
Résultat n°18
Cote
43W/112/1
Date
1969
Lieu
Jean-Lolive (avenue), Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 182 avenue Jean-Lolive et 22 rue Formagne : permis...
Résultat n°19
Cote
323W/15/7
Date
1998
Lieu
Jules-Jaslin (rue), Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 323W
  • 4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction...
Résultat n°20
Cote
43W/52/2
Date
1963
Lieu
Anatole-France (avenue), Formagne (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.