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  1. Résultat n°1
    2 rue Formagne : permis de construire.

    1 media

    2 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1923

    Cote

    21W/11/37, 4Fi/1073

    • Contexte : 21W
    • 2 rue Formagne : permis de construire.
  2. Résultat n°2
    6 rue Formagne : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    6 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    [1923]

    Cote

    21W/11/39, 4Fi/1074/1, 4Fi/1074/2, 4Fi/1074/3

    • Contexte : 21W
    • 6 rue Formagne : permis de construire.
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Emprise partielle d'un terrain sis 53 rue Formagne, acquisition par voie d'expropriation (folio 14).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Emprise partielle d'un...
  4. Résultat n°4

    49 rue Formagne : déclaration préalable DP 16B0094.

    Date

    13/09/2016-19/12/2016

    Cote

    743W/10/8

    • Contexte : 743W
    • 49 rue Formagne : déclaration préalable DP 16B0094.
  5. Résultat n°5
    24 rue Formagne : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    24 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1932

    Cote

    21W/11/45, 4Fi/1079/1, 4Fi/1079/2

    • Contexte : 21W
    • 24 rue Formagne : permis de construire.
  6. Résultat n°6
    15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    Date

    [1930]

    Cote

    21W/11/43, 4Fi/1085/1, 4Fi/1085/2

    • Contexte : 21W
    • 15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 47 de la rue (folio 88).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Élargissement de la rue...
  8. Résultat n°8

    14 rue Roger-Gobaut et 38 rue Formagne, construction d'un pavillon : certificat d'urbanisme CUb 12B0015.

    Date

    2012

    Cote

    837W/4/13

    • Contexte : 837W
    • 14 rue Roger-Gobaut et 38 rue Formagne, construction...
  9. Résultat n°9

    Porcherie Drouin dans le quartier des Limites de Pantin : photographies.

    Date

    1998

    Cote

    759W/1591

    • Contexte : 759W
    • Porcherie Drouin dans le quartier des Limites de Pantin...
  10. Résultat n°10

    32 rue Formagne : déclaration de travaux DT 01B0002.

    Date

    2001

    Cote

    429W/15/1

    • Contexte : 429W
    • 32 rue Formagne : déclaration de travaux DT 01B0002.
  11. Résultat n°11

    Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1957

    Cote

    43W/52/1

    • Contexte : 43W
    • Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux Françoise-Dolto sise 35 rue Formagne (folio 80 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Convention de participation...
  13. Résultat n°13

    36 rue Formagne : déclaration de travaux DT 02B0064.

    Date

    2002

    Cote

    429W/15/2

    • Contexte : 429W
    • 36 rue Formagne : déclaration de travaux DT 02B0064.
  14. Résultat n°14

    36 rue Formagne : permis de construire PC 96B0023.

    Date

    1996-1997

    Cote

    323W/12/1

    • Contexte : 323W
    • 36 rue Formagne : permis de construire PC 96B0023.
  15. Résultat n°15

    18 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1974

    Cote

    43W/53/3

    • Contexte : 43W
    • 18 rue Formagne : permis de construire.
  16. Résultat n°16

    Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).

    Date

    1952-2011

    Cote

    695W/10

    • Contexte : 695W
    • Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église,...
  17. Résultat n°17

    2-20 rue Formagne : permis de construire PC 81B348.

    Date

    1981-1983

    Cote

    159W/49/3

    • Contexte : 159W
    • 2-20 rue Formagne : permis de construire PC 81B348.
  18. Résultat n°18

    182 avenue Jean-Lolive et 22 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1969

    Cote

    43W/112/1

    • Contexte : 43W
    • 182 avenue Jean-Lolive et 22 rue Formagne : permis...
  19. Résultat n°19

    4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction de vingt-et-une maisons individuelles : permis de construire PC 97B0017/1.

    Date

    1998

    Cote

    323W/15/7

    • Contexte : 323W
    • 4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction...
  20. Résultat n°20

    Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1963

    Cote

    43W/52/2

    • Contexte : 43W
    • Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.