Georges-Courteline (allée)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Locaux à usage de bureaux sis 2 allée Georges-Courteline, convention de mise à disposition par l'office départemental d'habitations à loyer modéré (ODHLM) pour extension de la mairie annexe : décision 1993-188 (folio 68).	Cote 400W/5	Date 19 novembre 1993	Lieu Georges-Courteline (allée)	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Locaux à usage de bureaux...
Résultat n°2	81 rue Jules-Auffret, rue de la Convention et allée Georges-Courteline. - Cité des Auteurs, résidentialisation : déclaration préalable DP 10B0066.	Cote 591W/42/3	Date 30/07/2010-04/10/2010	Lieu Jules-Auffret (rue), Convention (rue de la), Georges-Courteline (allée)	Type de document déclaration préalable
	Contexte : 591W 81 rue Jules-Auffret, rue de la Convention et allée...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Locaux sis 32 rue Méhul, 2 allée Georges-Courteline et 190 avenue Jean-Jaurès, convention de mise à disposition à titre gracieux avec le Secours populaire : décision 1998-105 (folio 34 verso).	Cote 400W/17	Date 8 décembre 1998	Lieu Méhul (rue), Georges-Courteline (allée), Jean-Jaurès (avenue)	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Locaux sis 32 rue Méhul,...

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Registre des délibérations. - Locaux à usage de bureaux sis 2 allée Georges-Courteline, convention de mise à disposition par l'office départemental d'habitations à loyer modéré (ODHLM) pour extension de la mairie annexe : décision 1993-188 (folio 68).

81 rue Jules-Auffret, rue de la Convention et allée Georges-Courteline. - Cité des Auteurs, résidentialisation : déclaration préalable DP 10B0066.

Registre des délibérations. - Locaux sis 32 rue Méhul, 2 allée Georges-Courteline et 190 avenue Jean-Jaurès, convention de mise à disposition à titre gracieux avec le Secours populaire : décision 1998-105 (folio 34 verso).