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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée pavée des rues de Montreuil et des Moulibouts (n° 33 page 137V).

Date

04 août 1839

Cote

976

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée pavée des rues de Montreuil et des Moulibouts (n° 11 page 98R).

Date

6 mai 1838

Cote

976

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée pavée des rues de Montreuil et des Moulibouts (n° 10 page 79V).

Date

10 mai 1837

Cote

976

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Autorisation d'établir trois lanternes d'éclairage rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, rue des Moulibouts et rue de Candale (page 43R).

Date

6 novembre 1853

Cote

978

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Interdiction de circulation des voitures pesamment chargées dans les rues de Montreuil et des Moulibouts jusqu'à la remise en état des chaussées : arrêté du maire (n° 38 page 140V).

Date

10 septembre 1839

Cote

976

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Entretien du pavage des rues de Montreuil et des Moulibouts, souscription auprès des propriétaires et industriels (n° 41 page 142V).

Date

20 octobre 1839

Cote

976

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Conservation de la ruelle des Moulibouts (page 10R).

Date

23 juillet 1809

Cote

975

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Entretien du pavage des rues de Montreuil et des Moulibouts, demande de crédit (n° 16 page 13).

Date

10 mai 1840

Cote

977

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Entretien du pavage des rues de Montreuil et des Moulibouts, ouverture de crédit (n° 38 page 29).

Date

8 novembre 1840

Cote

977