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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Pavage du chemin vicinal de Pantin au Pré-Saint-Gervais dit rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (n° 8 page 6).

Date

10 février 1840

Cote

977

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (n° 10/53 page 40).

Date

21 mars 1841

Cote

977

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).

Date

7 novembre 1841

Cote

977

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction du presbytère et de pavage de la rue neuve du Pré-Saint-Gervais (n° 24 page 131V).

Date

10 mai 1839

Cote

976

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement : arrêté du maire (n° 9/52 page 39).

Date

7 février 1841

Cote

977

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement : arrêté du maire (n° 3/85 page 68).

Date

2 janvier 1842

Cote

977

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Autorisation d'établir trois lanternes d'éclairage rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, rue des Moulibouts et rue de Candale (page 43R).

Date

6 novembre 1853

Cote

978

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement (n° 1/127 page 99).

Date

5 février 1843

Cote

977

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Fixation de la largeur des rues de la commune (n° 286 page 229).

Date

10 février 1847

Cote

977

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (n° 31 page 24).

Date

13 septembre 1840

Cote

977

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (n° 4/47 page 35).

Date

7 février 1841

Cote

977