Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
977
Date
10 février 1840
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Pavage du chemin vicinal...
Résultat n°2
Cote
977
Date
21 mars 1841
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais...
Résultat n°3
Cote
977
Date
7 novembre 1841
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
Résultat n°4
Cote
976
Date
10 mai 1839
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°5
Cote
977
Date
7 février 1841
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais,...
Résultat n°6
Cote
977
Date
2 janvier 1842
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais,...
Résultat n°7
Cote
978
Date
6 novembre 1853
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue), Moulibouts (rue des), Candale (rue de)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Autorisation d'établir...
Résultat n°8
Cote
977
Date
5 février 1843
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais,...
Résultat n°9
Cote
977
Date
10 février 1847
Lieu
Candale (rue de), Pressoir (ruelle du), Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue), Marmillon (rue), Grilles (rue des), Sept-Arpents (rue des), Noyers (rue des)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Fixation de la largeur...
Résultat n°10
Cote
977
Date
13 septembre 1840
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais...
Résultat n°11
Cote
977
Date
7 février 1841
Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais...