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  1. Résultat n°1

    8 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire PC 07B0043.

    Date

    21/09/2007-01/10/2008

    Cote

    565W/29/7

    • Contexte : 565W
    • 8 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire...
  2. Résultat n°2

    5 rue Jules-Auffret et rue du Onze-Novembre-1918, transformation d'un cinéma en supermarché libre-service : permis de construire 70B2353.

    Date

    1970

    Cote

    43W/117/2

    • Contexte : 43W
    • 5 rue Jules-Auffret et rue du Onze-Novembre-1918, transformation...
  3. Résultat n°3
    [2] rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier] et 7 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], construction d'un pavillon : permis de construire.

    1 media

    [2] rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier] et 7 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], construction d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1922-1923

    Cote

    21W/29/2, 4Fi/1859

    • Contexte : 21W
    • [2] rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier]...
  4. Résultat n°4

    Clinique de la Résidence rue du Onze-Novembre-1918 : photographies.

    Date

    1991

    Cote

    759W/434

    • Contexte : 759W
    • Clinique de la Résidence rue du Onze-Novembre-1918...
  5. Résultat n°5

    Rue Jules-Auffret et rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier], construction d'un hangar démontable : permis de construire 46.2629.

    Date

    1946

    Cote

    43W/147/3

    • Contexte : 43W
    • Rue Jules-Auffret et rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne...
  6. Résultat n°6
    8 rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier], construction d'un pavillon d'un étage : permis de construire.

    1 media

    8 rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier], construction d'un pavillon d'un étage : permis de construire.

    Date

    1921

    Cote

    21W/29/4, 4Fi/1861

    • Contexte : 21W
    • 8 rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier],...
  7. Résultat n°7

    Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).

    Date

    1952-2011

    Cote

    695W/10

    • Contexte : 695W
    • Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église,...
  8. Résultat n°8

    16 rue du Onze-Novembre-1918, démolition de boxes : permis de démolir PC 18B0002.

    Date

    2018

    Cote

    800W/39/8

    • Contexte : 800W
    • 16 rue du Onze-Novembre-1918, démolition de boxes :...
  9. Résultat n°9

    12 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/148/2

    • Contexte : 43W
    • 12 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 6 rue du Onze-Novembre-1918, exercice du droit de préemption : décision 1999-029 (folio 17 verso).

    Date

    9 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 6 rue du...
  11. Résultat n°11

    6 rue du Onze-Novembre-1918 : déclaration de travaux DT 88B2484.

    Date

    1988

    Cote

    159W/66/15

    • Contexte : 159W
    • 6 rue du Onze-Novembre-1918 : déclaration de travaux...
  12. Résultat n°12

    6 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de démolir PD 98B0013.

    Date

    1998-1999

    Cote

    429W/37/8

    • Contexte : 429W
    • 6 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de démolir PD...
  13. Résultat n°13

    6 rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier]. - Clinique obstétrico-chirurgicale, construction puis extension : permis de construire 58.132.

    Date

    1958-1962

    Cote

    43W/147/1

    • Contexte : 43W
    • 6 rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier]....
  14. Résultat n°14

    6 bis rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier], extension : permis de construire 63.1032.

    Date

    1963

    Cote

    43W/147/2

    • Contexte : 43W
    • 6 bis rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier],...
  15. Résultat n°15

    16 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire.

    Date

    1963

    Cote

    43W/142/3

    • Contexte : 43W
    • 16 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire.
  16. Résultat n°16
    [6] rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier], construction d'un bâtiment à usage de logement, garage et atelier : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    [6] rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier], construction d'un bâtiment à usage de logement, garage et atelier : permis de construire.

    Date

    1923

    Cote

    21W/29/3, 4Fi/1866/1, 4Fi/1866/2

    • Contexte : 21W
    • [6] rue du Onze-Novembre-1918 [ancienne impasse Pottier],...
  17. Résultat n°17

    Inauguration de la Maison du pain, centre d'accueil pour mère et enfants rue du Onze-Novembre-1918 : photographies.

    Date

    01/09/2002

    Cote

    814W/1261

    • Contexte : 814W
    • Inauguration de la Maison du pain, centre d'accueil...
  18. Résultat n°18

    7 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire PC 16B0021.

    Date

    09/06/2016-26/03/2017

    Cote

    743W/91/1

    • Contexte : 743W
    • 7 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire...
  19. Résultat n°19

    16 rue du Onze-Novembre-1918, création d'un mur de soulèvement : déclaration préalable DP 18B0051.

    Date

    2018

    Cote

    777W/9/6

    • Contexte : 777W
    • 16 rue du Onze-Novembre-1918, création d'un mur de...
  20. Résultat n°20

    Inauguration de la clinique de la Résidence au 6 rue du Onze-Novembre-1918 : photographies.

    Date

    08/09/1989

    Cote

    759W/585

    • Contexte : 759W
    • Inauguration de la clinique de la Résidence au 6 rue...