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Résultat n°1
3 quai de l'Ourcq, construction d'une maison : permis de construire.

3 lots 3 medias

3 quai de l'Ourcq, construction d'une maison : permis de construire.

Date

1909

Cote

21W/24/2, 4Fi/1687/1, 4Fi/1687/2, 4Fi/1687/3

Résultat n°2

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25 quai de l'Ourcq, construction de l'école élémentaire Louis-Aragon : permis de construire PC 83B0467.

Date

1983-1984

Cote

487W/6/1

Résultat n°3

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219.

Date

1974

Cote

487W/1/2

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement des locaux sis 39 quai de l'Ourcq destinés à accueillir le centre de loisirs Louis-Aragon, retrait de l'ordre du jour (folio 76 verso).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°5
[31] quai de l'Ourcq, projet de construction d'un magasin de vins en cercles : permis de construire.

1 media

[31] quai de l'Ourcq, projet de construction d'un magasin de vins en cercles : permis de construire.

Date

s.d.

Cote

21W/24/8, 4Fi/1691/3

Résultat n°6

Quai de l'Aisne et quai de l'Ourcq, démolition des piles de pont et des fondations d'une passerelle : permis de démolir PD 11B0014.

Date

29/07/2011-14/09/2011

Cote

615W/8/7

Résultat n°7

Immeubles du 17-23 quai de l'Ourcq, pose de la première pierre : photographies.

Date

10/06/1988

Cote

759W/1057

Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/4.

Date

1977-1978

Cote

487W/2/3

Résultat n°9
78 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et quai de l'Ourcq : permis de construire.

3 lots 3 medias

78 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et quai de l'Ourcq : permis de construire.

Date

1895

Cote

21W/14/15, 4Fi/1254/1, 4Fi/1254/2, 4Fi/1254/3

Résultat n°10
31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage commercial et industriel : permis de construire.

8 lots 8 medias

31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage commercial et industriel : permis de construire.

Date

1938

Cote

21W/24/10, 4Fi/1690/1, 4Fi/1690/2, 4Fi/1690/3, 4Fi/1690/4, 4Fi/1690/5, 4Fi/1690/6, 4Fi/1690/7, 4Fi/1690/8

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Locaux de l'ensemble immobilier sis 29-41 rue Delizy et 27-39 quai de l'Ourcq destinés au relogement du tribunal d'instance, approbation du bail emphytéotique avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 65 verso).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°12

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.

Date

1991-1993

Cote

487W/47/2

Résultat n°13

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 33-35 quai de l'Ourcq, ravalement des façades : déclaration de travaux DT 92B2998.

Date

1992

Cote

487W/9/9

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 11 bis quai de l'Ourcq, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-138 (folio 79).

Date

20 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°15

5 quai de l'Ourcq, modification de façade de l'ancien cinéma : permis de construire PC 84B2036.

Date

1984

Cote

487W/48/1

Résultat n°16

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/3.

Date

1974-1985

Cote

487W/2/2

Résultat n°17

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 86 avenue du Général-Leclerc et 11-11 bis quai de l'Ourcq, démolition d'immeubles : permis de démolir PD 89B2684.

Date

1989-1990

Cote

487W/9/12

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°19

25 quai de l'Ourcq. - Centre de loisirs Louis-Aragon : permis de construire PC 13B0021.

Date

04/07/2013-06/01/2014

Cote

668W/30/5

Résultat n°20
11 quai de l'Ourcq, construction d'un magasin : permis de construire.

1 media

11 quai de l'Ourcq, construction d'un magasin : permis de construire.

Date

[1923]

Cote

21W/24/5, 4Fi/1689