Ourcq (quai de l')

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	3 lots 3 medias	3 quai de l'Ourcq, construction d'une maison : permis de construire.	Cote 21W/24/2, 4Fi/1687/1, 4Fi/1687/2, 4Fi/1687/3	Date 1909	Lieu Ourcq (quai de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 21W 3 quai de l'Ourcq, construction d'une maison : permis...
Résultat n°2		Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25 quai de l'Ourcq, construction de l'école élémentaire Louis-Aragon : permis de construire PC 83B0467.	Cote 487W/6/1	Date 1983-1984	Lieu Ourcq (quai de l'), Ourcq (zone d'aménagement concerté de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 487W Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25...
Résultat n°3		Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219.	Cote 487W/1/2	Date 1974	Lieu Ourcq (quai de l'), Ourcq (zone d'aménagement concerté de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 487W Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
Résultat n°4		Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement des locaux sis 39 quai de l'Ourcq destinés à accueillir le centre de loisirs Louis-Aragon, retrait de l'ordre du jour (folio 76 verso).	Cote 400W/16	Date 9 juillet 1998	Lieu Ourcq (quai de l')	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement...
Résultat n°5	1 media	[31] quai de l'Ourcq, projet de construction d'un magasin de vins en cercles : permis de construire.	Cote 21W/24/8, 4Fi/1691/3	Date s.d.	Lieu Ourcq (quai de l'), Delizy (rue)	Type de document permis de construire
		Contexte : 21W [31] quai de l'Ourcq, projet de construction d'un magasin...
Résultat n°6		Quai de l'Aisne et quai de l'Ourcq, démolition des piles de pont et des fondations d'une passerelle : permis de démolir PD 11B0014.	Cote 615W/8/7	Date 29/07/2011-14/09/2011	Lieu Ourcq (quai de l'), Aisne (quai de l')	Type de document permis de démolir
		Contexte : 615W Quai de l'Aisne et quai de l'Ourcq, démolition des...
Résultat n°7		Immeubles du 17-23 quai de l'Ourcq, pose de la première pierre : photographies.	Cote 759W/1057	Date 10/06/1988	Lieu Ourcq (zone d'aménagement concerté de l'), Ourcq (quai de l')	Type de document photographie
		Contexte : 759W Immeubles du 17-23 quai de l'Ourcq, pose de la première...
Résultat n°8		Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/4.	Cote 487W/2/3	Date 1977-1978	Lieu Ourcq (quai de l'), Ourcq (zone d'aménagement concerté de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 487W Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
Résultat n°9	3 lots 3 medias	78 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et quai de l'Ourcq : permis de construire.	Cote 21W/14/15, 4Fi/1254/1, 4Fi/1254/2, 4Fi/1254/3	Date 1895	Lieu Général-Leclerc (avenue du), Ourcq (quai de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 21W 78 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts]...
Résultat n°10	8 lots 8 medias	31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage commercial et industriel : permis de construire.	Cote 21W/24/10, 4Fi/1690/1, 4Fi/1690/2, 4Fi/1690/3, 4Fi/1690/4, 4Fi/1690/5, 4Fi/1690/6, 4Fi/1690/7, 4Fi/1690/8	Date 1938	Lieu Ourcq (quai de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 21W 31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction...
Résultat n°11		Registre des délibérations. - Locaux de l'ensemble immobilier sis 29-41 rue Delizy et 27-39 quai de l'Ourcq destinés au relogement du tribunal d'instance, approbation du bail emphytéotique avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 65 verso).	Cote 400W/16	Date 9 juillet 1998	Lieu Delizy (rue), Ourcq (quai de l')	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Locaux de l'ensemble...
Résultat n°12		Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.	Cote 487W/47/2	Date 1991-1993	Lieu Ourcq (quai de l'), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 487W Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°13		Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 33-35 quai de l'Ourcq, ravalement des façades : déclaration de travaux DT 92B2998.	Cote 487W/9/9	Date 1992	Lieu Ourcq (quai de l'), Ourcq (zone d'aménagement concerté de l')	Type de document déclaration de travaux
		Contexte : 487W Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 33-35...
Résultat n°14		Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 11 bis quai de l'Ourcq, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-138 (folio 79).	Cote 400W/2	Date 20 octobre 1992	Lieu Ourcq (quai de l')	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble...
Résultat n°15		5 quai de l'Ourcq, modification de façade de l'ancien cinéma : permis de construire PC 84B2036.	Cote 487W/48/1	Date 1984	Lieu Ourcq (quai de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 487W 5 quai de l'Ourcq, modification de façade de l'ancien...
Résultat n°16		Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/3.	Cote 487W/2/2	Date 1974-1985	Lieu Ourcq (quai de l'), Ourcq (zone d'aménagement concerté de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 487W Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
Résultat n°17		Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 86 avenue du Général-Leclerc et 11-11 bis quai de l'Ourcq, démolition d'immeubles : permis de démolir PD 89B2684.	Cote 487W/9/12	Date 1989-1990	Lieu Général-Leclerc (avenue du), Ourcq (quai de l'), Ourcq (zone d'aménagement concerté de l')	Type de document permis de démolir
		Contexte : 487W Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 86...
Résultat n°18		Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).	Cote 400W/1	Date 6 février 1992	Lieu Général-Leclerc (avenue du), Ourcq (quai de l'), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°19		25 quai de l'Ourcq. - Centre de loisirs Louis-Aragon : permis de construire PC 13B0021.	Cote 668W/30/5	Date 04/07/2013-06/01/2014	Lieu Ourcq (quai de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 668W 25 quai de l'Ourcq. - Centre de loisirs Louis-Aragon...
Résultat n°20	1 media	11 quai de l'Ourcq, construction d'un magasin : permis de construire.	Cote 21W/24/5, 4Fi/1689	Date [1923]	Lieu Ourcq (quai de l')	Type de document permis de construire
		Contexte : 21W 11 quai de l'Ourcq, construction d'un magasin : permis...

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3 quai de l'Ourcq, construction d'une maison : permis de construire.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25 quai de l'Ourcq, construction de l'école élémentaire Louis-Aragon : permis de construire PC 83B0467.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219.

Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement des locaux sis 39 quai de l'Ourcq destinés à accueillir le centre de loisirs Louis-Aragon, retrait de l'ordre du jour (folio 76 verso).

[31] quai de l'Ourcq, projet de construction d'un magasin de vins en cercles : permis de construire.

Quai de l'Aisne et quai de l'Ourcq, démolition des piles de pont et des fondations d'une passerelle : permis de démolir PD 11B0014.

Immeubles du 17-23 quai de l'Ourcq, pose de la première pierre : photographies.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/4.

78 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et quai de l'Ourcq : permis de construire.

31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage commercial et industriel : permis de construire.

Registre des délibérations. - Locaux de l'ensemble immobilier sis 29-41 rue Delizy et 27-39 quai de l'Ourcq destinés au relogement du tribunal d'instance, approbation du bail emphytéotique avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 65 verso).

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 33-35 quai de l'Ourcq, ravalement des façades : déclaration de travaux DT 92B2998.

Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 11 bis quai de l'Ourcq, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-138 (folio 79).

5 quai de l'Ourcq, modification de façade de l'ancien cinéma : permis de construire PC 84B2036.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/3.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 86 avenue du Général-Leclerc et 11-11 bis quai de l'Ourcq, démolition d'immeubles : permis de démolir PD 89B2684.

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).

25 quai de l'Ourcq. - Centre de loisirs Louis-Aragon : permis de construire PC 13B0021.

11 quai de l'Ourcq, construction d'un magasin : permis de construire.