Parfumerie savonnerie Fautier-Bossé

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Marques de fabrique Rhodolia, Joubarbe rose et Savon à la joubarbe rose de Veuve Bossé, dépôts n° 40 483, 40 484 et 40 485 du 9 janvier 1893 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.	Cote 20Z/10	Date 9 janvier 1893	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°2	Marques de fabrique Slave et Violettes slaves de Veuve Bossé, dépôts n° 45 133 et 45 134 du 5 octobre 1894 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.	Cote 20Z/11	Date 5 octobre 1894	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°3	Marque de fabrique À l'eau de son, dépôt n° 7123 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Seine : certificat, dessins.	Cote 20Z/7	Date 15 janvier 1875	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°4	Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, brevet espagnol d'invention délivré pour dix ans à Madame Veuve Bossé : mémoire descriptif, certificat.	Cote 20Z/6	Date 27 mars 1890-7 mai 1890	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°5	Marque de fabrique Algues marines de Fautier-Bossé, dépôt n° 132 253 du 15 novembre 1911 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.	Cote 20Z/16	Date 15 novembre 1911	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°6	Marques de fabrique Bain savonneux à l'extrait de son, Au son et Au lait de son de Veuve Bossé et Cie, dépôts n° 18 250, 18 256 et 18 257 du 18 avril 1883 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Paris : certificats du directeur du Conservatoire national des arts et métiers.	Cote 20Z/9	Date 5 novembre 1889	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°7	Marque de fabrique Savon des bébés à la joubarbe rose de Veuve Bossé, Fautier et Cie, dépôt n° 50 703 du 1er juillet 1896 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.	Cote 20Z/12	Date 1er juillet 1896	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°8	Marques de fabrique Glycérine ambrée, Bain savonneux à l'extrait de son, Bain savonneux à l'amidon, Duvet satiné au gluten, Savon à l'essence de son, Vinaigre hygiénique de son, À l'huile de son, Au son, Au lait de son et Savon à l'extrait de son de Veuve Bossé et Cie, dépôts auprès du greffe du tribunal de commerce de la Seine : extrait des minutes.	Cote 20Z/8	Date 18 avril 1883	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°9	Marques de fabrique Savon liège Bossé et Le flotteur Bossé de Veuve Bossé et Fautier, dépôts n° 61 184 et 61 186 du 3 février 1899 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.	Cote 20Z/13	Date 3 février 1899	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°10	Eau de son concentrée ou huiles de son, brevet français d'invention délivré pour quinze ans à Madame Bossé : duplicata de la recette.	Cote 20Z/1	Date 3 octobre 1874	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°11	Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, brevet italien d'invention délivré pour six ans à Madame Veuve Adèle Bossé : mémoire descriptif, attestation de propriété industrielle.	Cote 20Z/5	Date 26 août 1889-23 septembre 1889	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°12	Marques de fabrique Flotteur savonneux et Orgélys de Fautier-Bossé, dépôts n° 129 395 et 129 396 du 10 juin 1911 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Seine : certificats.	Cote 20Z/15	Date 10 juin 1911	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°13	Mémorandum comportant des numéros de dépôt au greffe du tribunal de commerce de Paris.	Cote 20Z/19	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 20Z - Archives de la parfumerie savonnerie Veuve Bossé... Marques de fabrique Mémorandum comportant des numéros de dépôt au greffe...
Résultat n°14	Marque de fabrique Lacto sulphur Bossé de Veuve Bossé et Fautier, dépôt n° 63 140 du 21 juillet 1899 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.	Cote 20Z/14	Date 21 juillet 1899	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 20Z - Archives de la parfumerie savonnerie Veuve Bossé... Marques de fabrique Marque de fabrique Lacto sulphur Bossé de Veuve Bossé...
Résultat n°15	Dénomination Lait de son, litige lié à l'exploitation par la maison de parfumerie Gellé frères : acte extra judiciaire.	Cote 20Z/18	Date 6 janvier 1890	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 20Z - Archives de la parfumerie savonnerie Veuve Bossé... Marques de fabrique Dénomination Lait de son, litige lié à l'exploitation...
Résultat n°16	Vente consentie par les époux Fautier à Monsieur Rémy, transmission de l'acte, de l'inventaire des marchandises et des pièces liées aux dépôts des marques de fabrique : correspondance.	Cote 20Z/20	Date 22 mai 1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 20Z - Archives de la parfumerie savonnerie Veuve Bossé... Vente consentie par les époux Fautier à Monsieur Rémy,...
Résultat n°17	Marque de fabrique Bain de rosée au lait de son de Fautier-Bossé, dépôt n° 147 173 du 28 juin 1913 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat ; transmission de l'information à la Liste mensuelle des marques : correspondance.	Cote 20Z/17	Date 28 juin 1913-20 octobre 1913	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 20Z - Archives de la parfumerie savonnerie Veuve Bossé... Marques de fabrique Marque de fabrique Bain de rosée au lait de son de...
Résultat n°18	Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, demande de brevet allemand d'invention pour Madame Veuve Bossé : certificat de dépôt de modèle.	Cote 20Z/4	Date 28 mars 1889	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 20Z - Archives de la parfumerie savonnerie Veuve Bossé... Brevets d'invention Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses...
Résultat n°19	Bains savonneux à l'extrait de son, brevet français d'invention n° 131 557 délivré pour quinze ans à Madame Veuve Bossé : arrêté du ministre de l'Agriculture et du commerce.	Cote 20Z/2	Date 20 septembre 1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 20Z - Archives de la parfumerie savonnerie Veuve Bossé... Brevets d'invention Bains savonneux à l'extrait de son, brevet français...
Résultat n°20	Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, brevet français d'invention n° 196 554 délivré pour quinze ans à Madame Veuve Bossé : mémoire descriptif, arrêté du ministre de l'Agriculture et du commerce.	Cote 20Z/3	Date 8 mars 1889-30 avril 1889	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 20Z - Archives de la parfumerie savonnerie Veuve Bossé... Brevets d'invention Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses...

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Marques de fabrique Rhodolia, Joubarbe rose et Savon à la joubarbe rose de Veuve Bossé, dépôts n° 40 483, 40 484 et 40 485 du 9 janvier 1893 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.

Marques de fabrique Slave et Violettes slaves de Veuve Bossé, dépôts n° 45 133 et 45 134 du 5 octobre 1894 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.

Marque de fabrique À l'eau de son, dépôt n° 7123 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Seine : certificat, dessins.

Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, brevet espagnol d'invention délivré pour dix ans à Madame Veuve Bossé : mémoire descriptif, certificat.

Marque de fabrique Algues marines de Fautier-Bossé, dépôt n° 132 253 du 15 novembre 1911 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.

Marques de fabrique Bain savonneux à l'extrait de son, Au son et Au lait de son de Veuve Bossé et Cie, dépôts n° 18 250, 18 256 et 18 257 du 18 avril 1883 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Paris : certificats du directeur du Conservatoire national des arts et métiers.

Marque de fabrique Savon des bébés à la joubarbe rose de Veuve Bossé, Fautier et Cie, dépôt n° 50 703 du 1er juillet 1896 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.

Marques de fabrique Savon liège Bossé et Le flotteur Bossé de Veuve Bossé et Fautier, dépôts n° 61 184 et 61 186 du 3 février 1899 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.

Eau de son concentrée ou huiles de son, brevet français d'invention délivré pour quinze ans à Madame Bossé : duplicata de la recette.

Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, brevet italien d'invention délivré pour six ans à Madame Veuve Adèle Bossé : mémoire descriptif, attestation de propriété industrielle.

Marques de fabrique Flotteur savonneux et Orgélys de Fautier-Bossé, dépôts n° 129 395 et 129 396 du 10 juin 1911 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Seine : certificats.

Mémorandum comportant des numéros de dépôt au greffe du tribunal de commerce de Paris.

Marque de fabrique Lacto sulphur Bossé de Veuve Bossé et Fautier, dépôt n° 63 140 du 21 juillet 1899 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.

Dénomination Lait de son, litige lié à l'exploitation par la maison de parfumerie Gellé frères : acte extra judiciaire.

Vente consentie par les époux Fautier à Monsieur Rémy, transmission de l'acte, de l'inventaire des marchandises et des pièces liées aux dépôts des marques de fabrique : correspondance.

Marque de fabrique Bain de rosée au lait de son de Fautier-Bossé, dépôt n° 147 173 du 28 juin 1913 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat ; transmission de l'information à la Liste mensuelle des marques : correspondance.

Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, demande de brevet allemand d'invention pour Madame Veuve Bossé : certificat de dépôt de modèle.

Bains savonneux à l'extrait de son, brevet français d'invention n° 131 557 délivré pour quinze ans à Madame Veuve Bossé : arrêté du ministre de l'Agriculture et du commerce.

Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, brevet français d'invention n° 196 554 délivré pour quinze ans à Madame Veuve Bossé : mémoire descriptif, arrêté du ministre de l'Agriculture et du commerce.