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  1. Résultat n°1

    Relais petite enfance, aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE).

    Date

    2013

    Cote

    730W/6

    • Contexte : 730W
    • Relais petite enfance, aménagement : dossier des ouvrages...
  2. Résultat n°2

    Relais petite enfance, aménagement. - Relations avec le promoteur Icade : notes, comptes rendus de réunions, plans, acte de vente, correspondance (2005-2010). Définition des besoins : notes, programme, plans (2007-2011). Suivi du chantier : délibérations, études, plans, état des lieux, acte d'engagement, déclarations de sous-traitance, correspondance, procès-verbal de levée des réserves, procès-verbal de réception des travaux, documentation technique (2011-2013). Mission de contrôle technique : acte d'engagement, comptes rendus de réunions de chantier, bordereaux d'examen de documents, rapports (2012-2013). Dossier d'accessibilité : plans, copie de la déclaration préalable de travaux (2012).

    Date

    2005-2013

    Cote

    730W/5

    • Contexte : 730W
    • Relais petite enfance, aménagement. - Relations avec...