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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    03/10/1991

    Cote

    161W/13

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

    Date

    25/03/1980

    Cote

    7W/41

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  3. Résultat n°3

    Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) hôtel de ville (lots 7 à 19).

    Date

    27/02/1992

    Cote

    161W/26

    • Contexte : 161W
    • Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)...
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-5).

    Date

    22/06/1978

    Cote

    7W/10

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : dossiers de séances III à V.

    Date

    03/10/1991

    Cote

    161W/14

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances III à V.
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    28/03/1991

    Cote

    161W/4

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 4).

    Date

    24/04/1979

    Cote

    7W/21

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : dossiers de séances I à III.

    Date

    06/02/1992

    Cote

    161W/19

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à III.
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.

    Date

    11/10/1990

    Cote

    137W/11

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    19/07/1979

    Cote

    7W/25

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    11/06/1992

    Cote

    161W/32

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    07/06/1979

    Cote

    7W/23

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    14/05/1992

    Cote

    161W/30

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  14. Résultat n°14

    Commissions municipales : convocations, ordres du jour, comptes rendus (3e et 4e commissions).

    Date

    1992

    Cote

    161W/52

    • Contexte : 161W
    • Commissions municipales : convocations, ordres du jour,...
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

    Date

    27/09/1980

    Cote

    7W/47

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.

    Date

    11/10/1990

    Cote

    137W/12

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-3).

    Date

    16/11/1978

    Cote

    7W/13

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  18. Résultat n°18

    Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification de l'estimation prévisionnelle des travaux. Extension de l'hôtel de ville. Programme de voirie 1992. Fourniture de véhicules pour le parc automobile. Fourniture de pain aux cantines scolaires.

    Date

    02/07/1992-16/10/1992

    Cote

    161W/49

    • Contexte : 161W
    • Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification...
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    09/04/1990

    Cote

    137W/4

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-4).

    Date

    23/10/1980

    Cote

    7W/49

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  21. Résultat n°21

    Conseil municipal : registre des délibérations et des décisions.

    Date

    11/02/1972-24/11/1972

    Cote

    7W/60

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations et des...
  22. Résultat n°22

    Commissions municipales : courrier chrono du secrétariat général.

    Date

    1990-1991

    Cote

    161W/53

    • Contexte : 161W
    • Commissions municipales : courrier chrono du secrétariat...
  23. Résultat n°23

    Conseil municipal : dossiers de séances IV à VII.

    Date

    06/02/1992

    Cote

    161W/20

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances IV à VII.
  24. Résultat n°24

    Conseil municipal : registre des délibérations et des décisions.

    Date

    28/02/1974-27/02/1975

    Cote

    7W/62

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations et des...
  25. Résultat n°25

    Conseil municipal, crédits déconcentrés.

    Date

    27/11/1979

    Cote

    7W/34

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal, crédits déconcentrés.
  26. Résultat n°26

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-2).

    Date

    02/03/1978

    Cote

    7W/5

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  27. Résultat n°27

    Décisions du maire n° 262 à 327.

    Date

    11/1990-12/1990

    Cote

    107W/11

    • Contexte : 107W
    • Décisions du maire n° 262 à 327.
  28. Résultat n°28

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-2B).

    Date

    05/06/1980

    Cote

    7W/43

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  29. Résultat n°29

    Décisions du maire n° 151 à 170.

    Date

    07/1990-07/1990

    Cote

    107W/8

    • Contexte : 107W
    • Décisions du maire n° 151 à 170.
  30. Résultat n°30

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.

    Date

    24/04/1990

    Cote

    137W/6

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.
  31. Résultat n°31

    Décisions du maire n° 87 à 120.

    Date

    05/1990-06/1990

    Cote

    107W/6

    • Contexte : 107W
    • Décisions du maire n° 87 à 120.
  32. Résultat n°32

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1932-1939

    Cote

    7W/51

    • Contexte : 7W
    • Arrêtés du maire : registre.
  33. Résultat n°33

    Conseil municipal : dossiers de séances III à VIII.

    Date

    10/12/1992

    Cote

    161W/38

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances III à VIII.
  34. Résultat n°34

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    26/06/1980

    Cote

    7W/45

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  35. Résultat n°35

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    02/07/1992

    Cote

    161W/33

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  36. Résultat n°36

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-2).

    Date

    21/12/1978

    Cote

    7W/16

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  37. Résultat n°37

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    07/12/1958-29/06/1962

    Cote

    7W/54

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations.
  38. Résultat n°38

    Conseil municipal : dossiers de séances III à VII.

    Date

    02/07/1992

    Cote

    161W/34

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances III à VII.
  39. Résultat n°39

    Conseil municipal : dossiers de séance I.

    Date

    27/06/1991

    Cote

    161W/9

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séance I.
  40. Résultat n°40

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    20/12/1968-16/02/1970

    Cote

    7W/57

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations.
  41. Résultat n°41

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    01/10/1962-13/01/1966

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations.
  42. Résultat n°42

    Conseil municipal : dossiers de séances I à IV.

    Date

    27/02/1992

    Cote

    161W/23

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à IV.
  43. Résultat n°43

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 2, 3.

    Date

    14/06/1990

    Cote

    137W/8

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 2, 3.
  44. Résultat n°44

    Conseil municipal : dossiers de séance IA.

    Date

    11/07/1991

    Cote

    161W/11

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séance IA.
  45. Résultat n°45

    Décisions du maire n° 113 à 150.

    Date

    27/06/1991-12/08/1991

    Cote

    137W/17

    • Contexte : 137W
    • Décisions du maire n° 113 à 150.
  46. Résultat n°46

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 2).

    Date

    19/07/1979

    Cote

    7W/26

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  47. Résultat n°47

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-2).

    Date

    26/01/1978

    Cote

    7W/2

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  48. Résultat n°48

    Conseil municipal : dossiers de séances VF (hôtel de ville).

    Date

    06/02/1992

    Cote

    161W/22

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances VF (hôtel de...
  49. Résultat n°49

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

    Date

    11/05/1978

    Cote

    7W/8

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  50. Résultat n°50

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 2).

    Date

    27/09/1979

    Cote

    7W/28

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  51. Résultat n°51

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 2-4).

    Date

    28/02/1980

    Cote

    7W/38

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  52. Résultat n°52

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.

    Date

    08/02/1990

    Cote

    137W/2

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.
  53. Résultat n°53

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3).

    Date

    26/01/1978-01/02/1989

    Cote

    7W/3

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  54. Résultat n°54

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-5).

    Date

    27/11/1979

    Cote

    7W/32

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  55. Résultat n°55

    Décisions du maire n° 1 à 20.

    Date

    09/01/1992-17/02/1992

    Cote

    161W/39

    • Contexte : 161W
    • Décisions du maire n° 1 à 20.
  56. Résultat n°56

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    27/11/1990

    Cote

    137W/13

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  57. Résultat n°57

    Marchés publics : dossiers administratifs. - Aménagement des sols du square Laplace. Ravalement des façades de la cour nord du groupe scolaire Sadi-Carnot. Extension de l'école maternelle Hélène-Cochennec. Fourniture de volailles et lapins frais, surgelés et dérivés aux cantines scolaires. Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais. Fourniture de produits surgelés, viandes, abats, lapins et légumes. Reconstruction de la chaussée rue Marcelle.

    Date

    1990

    Cote

    107W/12

    • Contexte : 107W
    • Marchés publics : dossiers administratifs. - Aménagement...
  58. Résultat n°58

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    18/04/1991

    Cote

    161W/5

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  59. Résultat n°59

    Conseil municipal : dossiers de séance n° 1.

    Date

    14/06/1990

    Cote

    137W/7

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séance n° 1.
  60. Résultat n°60

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    27/09/1979

    Cote

    7W/27

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  61. Résultat n°61

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 2-3).

    Date

    26/06/1980

    Cote

    7W/46

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  62. Résultat n°62

    Décisions du maire n° 57 à 112.

    Date

    22/03/1991-26/06/1991

    Cote

    137W/16

    • Contexte : 137W
    • Décisions du maire n° 57 à 112.
  63. Résultat n°63

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    16/10/1992

    Cote

    161W/35

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  64. Résultat n°64

    Décisions du maire n° 121 à 164.

    Date

    17/08/1992-05/01/1993

    Cote

    161W/44

    • Contexte : 161W
    • Décisions du maire n° 121 à 164.
  65. Résultat n°65

    Conseil municipal : dossiers de séances II à V.

    Date

    27/06/1991

    Cote

    161W/10

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances II à V.
  66. Résultat n°66

    Décisions du maire n° 121 à 150.

    Date

    06/1990-07/1990

    Cote

    107W/7

    • Contexte : 107W
    • Décisions du maire n° 121 à 150.
  67. Résultat n°67

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-4).

    Date

    24/04/1979

    Cote

    7W/20

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  68. Résultat n°68

    Conseil municipal : registre des délibérations et des décisions.

    Date

    26/02/1971-16/12/1971

    Cote

    7W/59

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations et des...
  69. Résultat n°69

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    07/03/1991

    Cote

    161W/3

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  70. Résultat n°70

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 2).

    Date

    27/11/1979

    Cote

    7W/31

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  71. Résultat n°71

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    09/05/1953-15/06/1954

    Cote

    7W/63

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations.
  72. Résultat n°72

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-2).

    Date

    01/03/1979

    Cote

    7W/18

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  73. Résultat n°73

    Décisions du maire n° 41 à 86.

    Date

    02/1990-04/1990

    Cote

    107W/5

    • Contexte : 107W
    • Décisions du maire n° 41 à 86.
  74. Résultat n°74

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    28/02/1980

    Cote

    7W/36

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  75. Résultat n°75

    Dérogation au repos dominical : arrêtés municipaux d'ouverture exceptionnelle de magasins.

    Date

    1990-1991

    Cote

    161W/46

    • Contexte : 161W
    • Dérogation au repos dominical : arrêtés municipaux...
  76. Résultat n°76

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

    Date

    17/02/1978

    Cote

    7W/4

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  77. Résultat n°77

    Décisions du maire n° 151 à 190.

    Date

    12/08/1991-04/11/1991

    Cote

    137W/18

    • Contexte : 137W
    • Décisions du maire n° 151 à 190.
  78. Résultat n°78

    Conseil municipal : dossiers de séances, plans hôtel de ville.

    Date

    27/02/1992

    Cote

    161W/28

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances, plans hôtel...
  79. Résultat n°79

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    06/06/1991

    Cote

    161W/6

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  80. Résultat n°80

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3 I-B).

    Date

    16/11/1978

    Cote

    7W/14

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...