• sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

3 impasse des Sept-Arpents, travaux sans autorisation : correspondance.

Date

1981

Cote

129W/66/8

Résultat n°2

3 impasse des Sept-Arpents, changement de destination d'un atelier en maison d'habitation et surélévation : permis de construire PC 12B0021/1.

Date

2019

Cote

828W/32/1

Résultat n°3

29 impasse des Sept-Arpents, démolition d'un garage : permis de démolir PD 87B2314.

Date

1987

Cote

129W/66/9

Résultat n°4

29 impasse des Sept-Arpents, construction d'un garage et d'une clôture : déclaration de travaux DT 87B2315.

Date

1987

Cote

129W/66/10

Résultat n°5

3 impasse des Sept-Arpents : permis de construire PC 04B0020.

Date

09/08/2004-16/12/2004

Cote

521W/26/5

Résultat n°6

3 impasse des Sept-Arpents, ravalement des façades, réfection de la couverture et démolition d'une partie de mur séparatif entre cour et courette : déclaration préalable de travaux DP 14B0013.

Date

04/03/2014-02/04/2014

Cote

692W/38/1

Résultat n°7

3 impasse des Sept-Arpents, transformation d'un atelier en habitation : déclaration préalable DP 19B0072.

Date

2019

Cote

822W/22/13

Résultat n°8

3 impasse des Sept-Arpents, changement de destination d'un atelier en maison d'habitation et surélévation : permis de construire PC 12B0021.

Date

2012-2013

Cote

800W/30/4

Résultat n°9

1 bis impasse des Sept-Arpents, installation d'un générateur photovoltaïque en toiture : déclaration préalable DP 19B0103.

Date

2019-2020

Cote

822W/22/12

Résultat n°10

3 impasse des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 03B0074.

Date

2003

Cote

460W/23/2