Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
129W/66/8
Date
1981
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 3 impasse des Sept-Arpents, travaux sans autorisation...
Résultat n°2
Cote
828W/32/1
Date
2019
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 828W
  • 3 impasse des Sept-Arpents, changement de destination...
Résultat n°3
Cote
129W/66/9
Date
1987
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 129W
  • 29 impasse des Sept-Arpents, démolition d'un garage...
Résultat n°4
Cote
129W/66/10
Date
1987
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 129W
  • 29 impasse des Sept-Arpents, construction d'un garage...
Résultat n°5
Cote
521W/26/5
Date
09/08/2004-16/12/2004
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 521W
  • 3 impasse des Sept-Arpents : permis de construire PC...
Résultat n°6
Cote
692W/38/1
Date
04/03/2014-02/04/2014
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 692W
  • 3 impasse des Sept-Arpents, ravalement des façades,...
Résultat n°7
Cote
822W/22/13
Date
2019
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 822W
  • 3 impasse des Sept-Arpents, transformation d'un atelier...
Résultat n°8
Cote
800W/30/4
Date
2012-2013
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 800W
  • 3 impasse des Sept-Arpents, changement de destination...
Résultat n°9
Cote
822W/22/12
Date
2019-2020
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 822W
  • 1 bis impasse des Sept-Arpents, installation d'un générateur...
Résultat n°10
Cote
460W/23/2
Date
2003
Lieu
Sept-Arpents (impasse des)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 460W
  • 3 impasse des Sept-Arpents : déclaration de travaux...