Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
777W/59/3
Date
2019
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 777W
  • 28 rue Vaucanson, démolition totale et nouvelle construction...
Résultat n°2
Cote
43W/157/8
Date
1959
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 28 rue Vaucanson : permis de construire.
Résultat n°3
Cote
580W/14/9
Date
18/03/2009-22/02/2010
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 580W
  • 19 rue Vaucanson : déclaration préalable de travaux...
Résultat n°4
Cote
878W/38/3
Date
2024-2025
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 878W
  • 28 rue Vaucanson, déplacement d'un local technique...
Résultat n°5
Cote
374W/20/7
Date
2000
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 374W
  • 29 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 00B0020.
Résultat n°6
Cote
43W/157/1
Date
1947
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 3 rue Vaucanson : permis de construire.
Résultat n°7
Cote
828W/33/1
Date
2021-2022
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 828W
  • 7 rue Vaucanson, démolition totale et construction...
Résultat n°8
Cote
521W/27/2
Date
17/01/2007-08/02/2007
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 521W
  • 12 rue Vaucanson : permis de construire PC 06B0022/1.
Résultat n°9
Cote
743W/29/5
Date
02/08/2017-15/01/2018
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 23 rue Vaucanson : déclaration préalable DP 17B0094.
Résultat n°10
Cote
487W/49/3
Date
2003-2013
Lieu
Vaucanson (rue), Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...
Résultat n°11
Cote
323W/26/1
Date
1996
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 323W
  • 7 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 96B0033.
Résultat n°12
Cote
878W/38/2
Date
2020-2021
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 878W
  • 28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de dix-sept...
Résultat n°13
1 rue Vaucanson et 12 rue des Grilles, construction d'un hangar : permis de construire.

1 media

Cote
21W/33/1, 4Fi/2013
Date
[1919]
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 1 rue Vaucanson et 12 rue des Grilles, construction...
Résultat n°14
Cote
400W/6
Date
3 mars 1994
Lieu
Grilles (rue des), Vaucanson (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Deux parcelles sises...
Résultat n°15
[5] rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

2 lots 2 medias

Cote
21W/33/2, 4Fi/2016/1, 4Fi/2016/2
Date
1896
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • [5] rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation...
Résultat n°16
Cote
580W/23/2
Date
15/01/2007-10/08/2007
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 580W
  • 18 rue Vaucanson : permis de construire PC 07B0002.
Résultat n°17
Cote
668W/36/2
Date
22/07/2011-27/12/2013
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 668W
  • 18-20 rue Vaucanson : permis de construire PC 11B0036.
Résultat n°18
Cote
692W/39/5
Date
11/02/2014-15/04/2014
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 692W
  • 13-19 rue Vaucanson, ravalement des façades sur cour...
Résultat n°19
Cote
191W/28/1
Date
1989
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 191W
  • 14 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 89B2662.
Résultat n°20
12 rue Vaucanson, construction d'une maison d'habitation de deux étages : permis de construire.

2 lots 2 medias

Cote
21W/33/6, 4Fi/2009/1, 4Fi/2009/2
Date
1926
Lieu
Vaucanson (rue)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 12 rue Vaucanson, construction d'une maison d'habitation...