94 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    28 rue Vaucanson, démolition totale et nouvelle construction : permis de construire PC 19B0019.

    Date

    2019

    Cote

    777W/59/3

    • Contexte : 777W
    • 28 rue Vaucanson, démolition totale et nouvelle construction...
  2. Résultat n°2

    28 rue Vaucanson : permis de construire.

    Date

    1959

    Cote

    43W/157/8

    • Contexte : 43W
    • 28 rue Vaucanson : permis de construire.
  3. Résultat n°3

    19 rue Vaucanson : déclaration préalable de travaux DP 09B0016.

    Date

    18/03/2009-22/02/2010

    Cote

    580W/14/9

    • Contexte : 580W
    • 19 rue Vaucanson : déclaration préalable de travaux...
  4. Résultat n°4

    28 rue Vaucanson, déplacement d'un local technique et suppression d'un portail : permis de construire PC 20B0007/2.

    Date

    2024-2025

    Cote

    878W/38/3

    • Contexte : 878W
    • 28 rue Vaucanson, déplacement d'un local technique...
  5. Résultat n°5

    29 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 00B0020.

    Date

    2000

    Cote

    374W/20/7

    • Contexte : 374W
    • 29 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 00B0020.
  6. Résultat n°6

    3 rue Vaucanson : permis de construire.

    Date

    1947

    Cote

    43W/157/1

    • Contexte : 43W
    • 3 rue Vaucanson : permis de construire.
  7. Résultat n°7

    7 rue Vaucanson, démolition totale et construction d'un immeuble de seize logements et trois locaux artisanaux : permis de construire PC 19B0033/1.

    Date

    2021-2022

    Cote

    828W/33/1

    • Contexte : 828W
    • 7 rue Vaucanson, démolition totale et construction...
  8. Résultat n°8

    12 rue Vaucanson : permis de construire PC 06B0022/1.

    Date

    17/01/2007-08/02/2007

    Cote

    521W/27/2

    • Contexte : 521W
    • 12 rue Vaucanson : permis de construire PC 06B0022/1.
  9. Résultat n°9

    23 rue Vaucanson : déclaration préalable DP 17B0094.

    Date

    02/08/2017-15/01/2018

    Cote

    743W/29/5

    • Contexte : 743W
    • 23 rue Vaucanson : déclaration préalable DP 17B0094.
  10. Résultat n°10

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/2.

    Date

    2003-2013

    Cote

    487W/49/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...
  11. Résultat n°11

    7 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 96B0033.

    Date

    1996

    Cote

    323W/26/1

    • Contexte : 323W
    • 7 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 96B0033.
  12. Résultat n°12

    28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de dix-sept logements et un local artisanal : permis de construire PC 20B0007.

    Date

    2020-2021

    Cote

    878W/38/2

    • Contexte : 878W
    • 28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de dix-sept...
  13. Résultat n°13
    1 rue Vaucanson et 12 rue des Grilles, construction d'un hangar : permis de construire.

    1 media

    1 rue Vaucanson et 12 rue des Grilles, construction d'un hangar : permis de construire.

    Date

    [1919]

    Cote

    21W/33/1, 4Fi/2013

    • Contexte : 21W
    • 1 rue Vaucanson et 12 rue des Grilles, construction...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Deux parcelles sises 14-18 rue des Grilles et 5 rue Vaucanson, acquisition au franc symbolique (folio 44).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Deux parcelles sises...
  15. Résultat n°15
    [5] rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    [5] rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

    Date

    1896

    Cote

    21W/33/2, 4Fi/2016/1, 4Fi/2016/2

    • Contexte : 21W
    • [5] rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation...
  16. Résultat n°16

    18 rue Vaucanson : permis de construire PC 07B0002.

    Date

    15/01/2007-10/08/2007

    Cote

    580W/23/2

    • Contexte : 580W
    • 18 rue Vaucanson : permis de construire PC 07B0002.
  17. Résultat n°17

    18-20 rue Vaucanson : permis de construire PC 11B0036.

    Date

    22/07/2011-27/12/2013

    Cote

    668W/36/2

    • Contexte : 668W
    • 18-20 rue Vaucanson : permis de construire PC 11B0036.
  18. Résultat n°18

    13-19 rue Vaucanson, ravalement des façades sur cour et du pignon est : déclaration préalable de travaux DP 14B0006.

    Date

    11/02/2014-15/04/2014

    Cote

    692W/39/5

    • Contexte : 692W
    • 13-19 rue Vaucanson, ravalement des façades sur cour...
  19. Résultat n°19

    14 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 89B2662.

    Date

    1989

    Cote

    191W/28/1

    • Contexte : 191W
    • 14 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 89B2662.
  20. Résultat n°20
    12 rue Vaucanson, construction d'une maison d'habitation de deux étages : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    12 rue Vaucanson, construction d'une maison d'habitation de deux étages : permis de construire.

    Date

    1926

    Cote

    21W/33/6, 4Fi/2009/1, 4Fi/2009/2

    • Contexte : 21W
    • 12 rue Vaucanson, construction d'une maison d'habitation...
  21. Résultat n°21

    13 rue Vaucanson : déclaration préalable de travaux DP 09B0010.

    Date

    17/02/2009-10/06/2009

    Cote

    580W/14/7

    • Contexte : 580W
    • 13 rue Vaucanson : déclaration préalable de travaux...
  22. Résultat n°22

    12 rue Vaucanson : permis de construire PC 06B0022/2.

    Date

    30/05/2007-30/07/2007

    Cote

    521W/27/3

    • Contexte : 521W
    • 12 rue Vaucanson : permis de construire PC 06B0022/2.
  23. Résultat n°23

    13 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 03B0042.

    Date

    2003

    Cote

    460W/24/1

    • Contexte : 460W
    • 13 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 03B0042.
  24. Résultat n°24

    10 rue Vaucanson : permis de construire.

    Date

    1968

    Cote

    43W/157/2

    • Contexte : 43W
    • 10 rue Vaucanson : permis de construire.
  25. Résultat n°25

    13 rue Vaucanson, ravalement des façades sur cour et du pignon est : déclaration préalable de travaux DP 14B0025.

    Date

    14/03/2014

    Cote

    692W/39/4

    • Contexte : 692W
    • 13 rue Vaucanson, ravalement des façades sur cour et...
  26. Résultat n°26
    23 rue Vaucanson, agrandissement du bâtiment sur cour : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    23 rue Vaucanson, agrandissement du bâtiment sur cour : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/33/9, 4Fi/2014/1, 4Fi/2014/2, 4Fi/2014/3

    • Contexte : 21W
    • 23 rue Vaucanson, agrandissement du bâtiment sur cour...
  27. Résultat n°27
    23-25 rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    23-25 rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

    Date

    1908

    Cote

    21W/33/8, 4Fi/2014/4, 4Fi/2014/5

    • Contexte : 21W
    • 23-25 rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation...
  28. Résultat n°28

    34 rue Vaucanson, ravalement des façades : déclaration préalable DP 20B0088.

    Date

    2020

    Cote

    822W/23/8

    • Contexte : 822W
    • 34 rue Vaucanson, ravalement des façades : déclaration...
  29. Résultat n°29

    8 rue Vaucanson, édification d'un atelier de fabrication de machines pour bouchers et charcutiers et construction d'un pavillon : permis de construire PC 48B2806 et PC 50B3022.

    Date

    1948-1953

    Cote

    129W/66/17

    • Contexte : 129W
    • 8 rue Vaucanson, édification d'un atelier de fabrication...
  30. Résultat n°30

    16 rue Vaucanson, nouvelle construction : permis de construire PC 16B0038/1.

    Date

    2017-2018

    Cote

    777W/59/2

    • Contexte : 777W
    • 16 rue Vaucanson, nouvelle construction : permis de...
  31. Résultat n°31

    10 rue Vaucanson, demande de renouvellement de construction précaire : correspondance.

    Date

    1981

    Cote

    129W/5/9

    • Contexte : 129W
    • 10 rue Vaucanson, demande de renouvellement de construction...
  32. Résultat n°32

    28 rue Vaucanson : permis de démolir PD 91B2865.

    Date

    1991

    Cote

    191W/28/2

    • Contexte : 191W
    • 28 rue Vaucanson : permis de démolir PD 91B2865.
  33. Résultat n°33

    Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.

    Date

    18 mars 1998

    Cote

    759W/1972

    • Contexte : 759W
    • Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson...
  34. Résultat n°34

    18 rue Vaucanson, installation d'une pergola sur un balcon : déclaration préalable DP 19B0095.

    Date

    2019

    Cote

    822W/23/7

    • Contexte : 822W
    • 18 rue Vaucanson, installation d'une pergola sur un...
  35. Résultat n°35

    31 rue Vaucanson, ravalement : déclaration préalable DP 21B0112.

    Date

    2021

    Cote

    844W/28/6

    • Contexte : 844W
    • 31 rue Vaucanson, ravalement : déclaration préalable...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Aménagement des terrains sis rue du Pré-Saint-Gervais, rue des Grilles et rue Vaucanson, convention d'aménagement avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 23 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Aménagement des terrains...
  37. Résultat n°37

    7 rue Vaucanson : déclaration préalable de travaux DP 12B0024.

    Date

    26/03/2012-06/06/2012

    Cote

    615W/7/4

    • Contexte : 615W
    • 7 rue Vaucanson : déclaration préalable de travaux...
  38. Résultat n°38

    28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de seize logements et un local artisanal : permis de construire PC 20B0007/1.

    Date

    2021-2022

    Cote

    828W/33/3

    • Contexte : 828W
    • 28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de seize...
  39. Résultat n°39

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0006.

    Date

    1996

    Cote

    487W/49/6

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue...
  40. Résultat n°40
    10 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    10 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    Date

    1929

    Cote

    21W/33/4, 4Fi/2008/1, 4Fi/2008/2, 4Fi/2008/3

    • Contexte : 21W
    • 10 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de rapport...