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Résultat n°1

ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014.

Date

12/06/2003-17/05/2004

Cote

591W/69/1

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, approbation du projet de plan d'aménagement de zone (PAZ) et du dossier de réalisation (folio 97 verso).

Date

24 septembre 1998

Cote

400W/16

Résultat n°3

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/2.

Date

2003-2013

Cote

487W/49/3

Résultat n°4

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, réunion avec des riverains autour du projet : photographies.

Date

février 2002

Cote

864W/17

Résultat n°5

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson et Îlot 51 : photographies.

Date

[1996]

Cote

759W/2460

Résultat n°6

Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.

Date

18 mars 1998

Cote

759W/1972

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, prolongation d'un an de l'avance de trésorerie consentie à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 51).

Date

25 juin 1998

Cote

400W/16

Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0006.

Date

1996

Cote

487W/49/6

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, approbation des conclusions du commissaire enquêteur et décision de différer l'approbation du plan d'aménagement de zone (PAZ) (folio 2 verso).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, création (folio 64 verso).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°11

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/1.

Date

2001-2002

Cote

487W/49/2

Résultat n°12

ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014/1.

Date

10/09/2004-30/11/2007

Cote

591W/69/2

Résultat n°13

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 6 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0010.

Date

1996

Cote

487W/49/5

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, définition des modalités de la concertation préalable (folio 33).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, approbation du plan d'aménagement de zone et du programme des équipements publics (folio 1).

Date

4 février 1999

Cote

449W/31

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, accord d'une deuxième avance de trésorerie à la SEMIP et renouvellement de la première avance (folio 22).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°17

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0016.

Date

2003

Cote

487W/49/4

Résultat n°18

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.

Date

2000

Cote

864W/19

Résultat n°19

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018.

Date

2000-2002

Cote

487W/49/1