Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
591W/69/1
Date
12/06/2003-17/05/2004
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 591W
  • ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014.
Résultat n°2
Cote
400W/16
Date
24 septembre 1998
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°3
Cote
487W/49/3
Date
2003-2013
Lieu
Vaucanson (rue), Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...
Résultat n°4
Cote
864W/17
Date
février 2002
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
photographie
  • Contexte : 864W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, réunion...
Résultat n°5
Cote
759W/2460
Date
[1996]
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté), Îlot 51 (zone d'aménagement concerté)
Type de document
photographie
  • Contexte : 759W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson et Îlot...
Résultat n°6
Cote
759W/1972
Date
18 mars 1998
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté), Îlot 51 (zone d'aménagement concerté), Vaucanson (rue), Grilles (rue des)
Type de document
photographie
  • Contexte : 759W
  • Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson...
Résultat n°7
Cote
400W/16
Date
25 juin 1998
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°8
Cote
487W/49/6
Date
1996
Lieu
Vaucanson (rue), Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue...
Résultat n°9
Cote
400W/14
Date
28 avril 1997
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°10
Cote
400W/16
Date
9 juillet 1998
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°11
Cote
487W/49/2
Date
2001-2002
Lieu
Vaucanson (rue), Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...
Résultat n°12
Cote
591W/69/2
Date
10/09/2004-30/11/2007
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 591W
  • ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014/1.
Résultat n°13
Cote
487W/49/5
Date
1996
Lieu
Vaucanson (rue), Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 6 rue...
Résultat n°14
Cote
400W/16
Date
28 mai 1998
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°15
Cote
449W/31
Date
4 février 1999
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°16
Cote
449W/31
Date
18 mars 1999
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°17
Cote
487W/49/4
Date
2003
Lieu
Vaucanson (rue), Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...
Résultat n°18
Cote
864W/19
Date
2000
Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
photographie
  • Contexte : 864W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.
Résultat n°19
Cote
487W/49/1
Date
2000-2002
Lieu
Vaucanson (rue), Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...