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  1. Résultat n°1

    ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014.

    Date

    12/06/2003-17/05/2004

    Cote

    591W/69/1

    • Contexte : 591W
    • ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014.
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, approbation du projet de plan d'aménagement de zone (PAZ) et du dossier de réalisation (folio 97 verso).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  3. Résultat n°3

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/2.

    Date

    2003-2013

    Cote

    487W/49/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...
  4. Résultat n°4

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, réunion avec des riverains autour du projet : photographies.

    Date

    février 2002

    Cote

    864W/17

    • Contexte : 864W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, réunion...
  5. Résultat n°5

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson et Îlot 51 : photographies.

    Date

    [1996]

    Cote

    759W/2460

    • Contexte : 759W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson et Îlot...
  6. Résultat n°6

    Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.

    Date

    18 mars 1998

    Cote

    759W/1972

    • Contexte : 759W
    • Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, prolongation d'un an de l'avance de trésorerie consentie à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 51).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  8. Résultat n°8

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0006.

    Date

    1996

    Cote

    487W/49/6

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, approbation des conclusions du commissaire enquêteur et décision de différer l'approbation du plan d'aménagement de zone (PAZ) (folio 2 verso).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, création (folio 64 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  11. Résultat n°11

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/1.

    Date

    2001-2002

    Cote

    487W/49/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...
  12. Résultat n°12

    ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014/1.

    Date

    10/09/2004-30/11/2007

    Cote

    591W/69/2

    • Contexte : 591W
    • ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014/1.
  13. Résultat n°13

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 6 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0010.

    Date

    1996

    Cote

    487W/49/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 6 rue...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, définition des modalités de la concertation préalable (folio 33).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, approbation du plan d'aménagement de zone et du programme des équipements publics (folio 1).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, accord d'une deuxième avance de trésorerie à la SEMIP et renouvellement de la première avance (folio 22).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  17. Résultat n°17

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0016.

    Date

    2003

    Cote

    487W/49/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...
  18. Résultat n°18

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.

    Date

    2000

    Cote

    864W/19

    • Contexte : 864W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.
  19. Résultat n°19

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018.

    Date

    2000-2002

    Cote

    487W/49/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8...