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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Aménagement d'une aire de jeux au square Diderot, contrat de maîtrise d'œuvre avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1997-64 (folio 68).
Cote
400W/14
 Date
22 juillet 1997
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Aménagement d'une aire...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants dans des établissements communaux, marché négocié Select distribution : décision 1995-86 (folio 81).
Cote
400W/9
 Date
12 juillet 1995
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Occupation d'un emplacement dans le parc Stalingrad sis 100 avenue Jean-Lolive pour l'exploitation d'un manège pour enfants, convention avec Haras Loisirs : décision 1998-98 (folio 31).
Cote
400W/17
 Date
26 novembre 1998
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Occupation d'un emplacement...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Travaux de pose de jeux extérieurs, demande de subvention à l'État (folio 46).
Cote
449W/31
 Date
25 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Travaux de pose de jeux...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants à l'école maternelle Jacqueline-Quatremaire, avenant n° 1 au marché négocié Select distribution : décision 1995-102 (folio 89 verso).
Cote
400W/9
 Date
1er août 1995
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Square Diderot, aménagement d'une aire de jeux (folio 4).
Cote
400W/15
 Date
13 novembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Square Diderot, aménagement...