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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Activités de français et de vie sociale pour les années scolaires 1998-1999 et 1999-2000 en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) 93 : décision 1998-66 (folio 81 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 juillet 1998
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Activités de français...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, avenant n° 1 à la convention avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés (AEFTI) pour l'année scolaire 1993-1994 (folio 73).
Cote
400W/6
 Date
31 mars 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, avenant à la convention avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés (AEFTI) pour l'année scolaire 1993-1994 (folio 46).
Cote
400W/6
 Date
3 mars 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, marché négocié de régularisation avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1993-1994 : décision 1994-99 (folio 37 verso).
Cote
400W/7
 Date
12/07/1994
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, avenant n° 1 à la convention avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) (folio 37).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Activité français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1994-1995 : décision 1994-126 (folio 52).
Cote
400W/7
 Date
09/09/1994
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Activité français vie...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Activité de français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année scolaire 1996-1997 : décision 1996-119 (folio 31).
Cote
400W/12
 Date
9 août 1996
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Activité de français...