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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Accueil en fourrière des animaux errants ou dangereux, convention avec la société Animaux conseils et assistance (ACA) : décision 2000-005 (folio 149).

Date

12 janvier 2000

Cote

449W/33

Résultat n°2

Avis concernant l´échenillage en 1890 : affiche.

Date

1890

Cote

1Fi/2337

Résultat n°3

Avis concernant l´échenillage en 1919 : affiche.

Date

15 décembre 1918

Cote

1Fi/2502

Résultat n°4

Avis concernant l´échenillage en 1916 : affiche.

Date

15 décembre 1915

Cote

1Fi/2344

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Travaux de dératisation, contrat avec la société CRDD : décision 2000-016 (folio 162).

Date

25 janvier 2000

Cote

449W/33

Résultat n°6

Campagne de dératisation : affiche.

Date

19 avril 1982-24 avril 1982

Cote

1Fi/3291

Résultat n°7

Arrêté interdisant la divagation des chiens : affiche.

Date

2 août 1915

Cote

1Fi/2348

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Dératisation de la ville, contrat CRDD : décision 1993-204 (folio 98 verso).

Date

21 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°9

Campagne générale de dératisation : affiche.

Date

1er mars 1967

Cote

1Fi/2889

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Travaux de dératisation, contrat CRDD : décision 1997-11 (folio 57).

Date

31 janvier 1997

Cote

400W/13

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Désinsectisation du groupe scolaire Jean-Lolive Édouard-Vaillant, contrat CRDD : décision 1996-84 (folio 89).

Date

19 juin 1996

Cote

400W/11

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Désinsectisation dans divers bâtiments communaux, contrat CRDD : décision 1997-99 (folio 24).

Date

15 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°13

Campagne de dératisation : affiche.

Date

1er juin 1981-6 juin 1981

Cote

1Fi/3419

Résultat n°14

Campagne contre les poux : affiche.

Date

15 novembre 1978-8 décembre 1978

Cote

1Fi/3316

Résultat n°15

Campagne de dératisation gratuite : affiche.

Date

1978

Cote

1Fi/3247

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Désinsectisation de l'ensemble de la crèche municipale Rachel-Lempereur, contrat Hygiène Île-de-France : décision 1994-21 (folio 25 verso).

Date

9 février 1994

Cote

400W/6

Résultat n°17

Arrêté concernant la circulation des chiens : affiche.

Date

2 septembre 1916

Cote

1Fi/2360

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Accueil des animaux errants sur le territoire de la commune, convention avec la Société protectrice des animaux (SPA) (folio 11 verso).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Désinsectisation de blattes à la piscine municipale et à la piscine Maurice-Baquet, contrat Hygiène Île-de-France : décision 1998-100 (folio 32).

Date

30 novembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°20

Arrêté municipal relatif aux voitures, aux charrettes, à la voirie, aux logements militaires, à la tranquillité, aux chiens, à la salubrité, aux neiges et glaces, aux ordures, aux cheminées, à l'échenillage et aux comestibles : affiche.

Date

10 août 1878

Cote

1Fi/2709