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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Règlement intérieur du conseil municipal, report de la discussion (folio 79 verso).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Commissions municipales, élection des membres à la représentation proportionnelle (folio 93).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Règlement intérieur du conseil municipal, report de la discussion (folio 93).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Règlement intérieur du conseil municipal, adoption (folio 60).

Date

29 juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Règlement intérieur du conseil municipal, adoption (folio 20 verso).

Date

3 février 1994

Cote

400W/6

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Attributions du conseil municipal énumérées à l'article L 2122.22 du Code général des collectivités territoriales, délégation au maire (folio 34).

Date

12 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires, report (folio 90 verso).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°8

Réunion du conseil municipal : affiche.

Date

17 mars 1959

Cote

1Fi/589

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Pose d'une glace sur la cheminée de la salle du conseil municipal (n° 17 page 87R).

Date

10 novembre 1837

Cote

976