Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Règlement intérieur du conseil municipal, report de la discussion (folio 79 verso).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Règlement intérieur du...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Commissions municipales, élection des membres à la représentation proportionnelle (folio 93).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Commissions municipales,...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Règlement intérieur du conseil municipal, report de la discussion (folio 93).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Règlement intérieur du...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Règlement intérieur du conseil municipal, adoption (folio 60).

    Date

    29 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Règlement intérieur du...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Règlement intérieur du conseil municipal, adoption (folio 20 verso).

    Date

    3 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Règlement intérieur du...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires, report (folio 90 verso).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Débat d'orientations...
  8. Résultat n°8

    Réunion du conseil municipal : affiche.

    Date

    17 mars 1959

    Cote

    1Fi/589

    • Contexte : Affiches
    • Réunion du conseil municipal : affiche.
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Pose d'une glace sur la cheminée de la salle du conseil municipal (n° 17 page 87R).

    Date

    10 novembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Pose d'une glace sur...