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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).

Date

1er décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public, de signalisation tricolore et des illuminations (folio 3).

Date

13 novembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1997-86 (folio 94).

Date

10 novembre 1997

Cote

400W/14

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1994-175 (folio 10 verso).

Date

7 décembre 1994

Cote

400W/8

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1996-163 (folio 63 verso).

Date

25 novembre 1996

Cote

400W/12