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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).

    Date

    1er décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public, de signalisation tricolore et des illuminations (folio 3).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public,...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1997-86 (folio 94).

    Date

    10 novembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1994-175 (folio 10 verso).

    Date

    7 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1996-163 (folio 63 verso).

    Date

    25 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations...