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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Cession de terrain rue de Montreuil et rue de la Gare (page 490).

Date

6 mai 1898

Cote

993

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).

Date

21 octobre 1903

Cote

995

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule électrique pour le parc automobile, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 70 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité dans les communes limitrophes en 1963, deuxième état (page 55).

Date

23 juillet 1963

Cote

7W/55

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité de l'école publique (page 206).

Date

20 novembre 1960

Cote

7W/54

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Reconstruction de la chaussée de la rue Benjamin-Delessert, fonds spécial d'investissement routier programme 1977 (page 22).

Date

23 février 1977

Cote

90W/3

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement des instituteurs (page 270).

Date

11 février 1865

Cote

979

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Personnel des bureaux de la mairie (page 131).

Date

11 février 1881

Cote

985

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat des communes pour le personnel (page 43).

Date

30 septembre 1966

Cote

7W/56

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Révision des listes électorales pour 1968, désignation des commissions (page 113).

Date

27 octobre 1967

Cote

7W/56

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement aux enseignants (page 55).

Date

24 mars 1869

Cote

980

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux (page 4).

Date

8 février 1868

Cote

980

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire dit des Allumettes, marché de gré à gré avec monsieur Thill, sculpteur (page 38).

Date

14 mai 1971

Cote

7W/59

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Demande de subvention pour le Ciné 104 (page 59).

Date

4 décembre 1986

Cote

90W/16

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Propositions de rejet (page 246).

Date

26 février 1937

Cote

1007

Résultat n°16

Registre des délibérations. - 900e anniversaire de Pantin (page 56).

Date

23 décembre 1966

Cote

7W/56

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre d'art à l'exposition des peintres soviétiques (page 172).

Date

16 juillet 1965

Cote

7W/55

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Indemnité de résidence au personnel des écoles (page 234).

Date

31 mars 1891

Cote

990

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement de la place de l'Église (page 195).

Date

24 février 1909

Cote

997

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse du carrefour de l'avenue du Général-Leclerc et de la rue Diderot, marché de gré à gré société EVR (page 57).

Date

30 septembre 1970

Cote

7W/58