délibération du conseil municipal

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Cession de terrain rue de Montreuil et rue de la Gare (page 490).	Cote 993	Date 6 mai 1898	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 993_Deliberations Registre des délibérations. - Cession de terrain rue...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).	Cote 995	Date 21 octobre 1903	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 995_Deliberations Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule électrique pour le parc automobile, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 70 verso).	Cote 400W/17	Date 10 décembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité dans les communes limitrophes en 1963, deuxième état (page 55).	Cote 7W/55	Date 23 juillet 1963	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 7W55_Deliberations Registre des délibérations. - Remboursement de frais...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité de l'école publique (page 206).	Cote 7W/54	Date 20 novembre 1960	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 7W54_Deliberations Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Reconstruction de la chaussée de la rue Benjamin-Delessert, fonds spécial d'investissement routier programme 1977 (page 22).	Cote 90W/3	Date 23 février 1977	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 90W3_Deliberations Registre des délibérations. - Reconstruction de la...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement des instituteurs (page 270).	Cote 979	Date 11 février 1865	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 979_Deliberations Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Personnel des bureaux de la mairie (page 131).	Cote 985	Date 11 février 1881	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 985_Deliberations Registre des délibérations. - Personnel des bureaux...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat des communes pour le personnel (page 43).	Cote 7W/56	Date 30 septembre 1966	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 7W56_Deliberations Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Révision des listes électorales pour 1968, désignation des commissions (page 113).	Cote 7W/56	Date 27 octobre 1967	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 7W56_Deliberations Registre des délibérations. - Révision des listes électorales...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement aux enseignants (page 55).	Cote 980	Date 24 mars 1869	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 980_Deliberations Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux (page 4).	Cote 980	Date 8 février 1868	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 980_Deliberations Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire dit des Allumettes, marché de gré à gré avec monsieur Thill, sculpteur (page 38).	Cote 7W/59	Date 14 mai 1971	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 7W59_Deliberations Registre des délibérations. - Collège d'enseignement...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Demande de subvention pour le Ciné 104 (page 59).	Cote 90W/16	Date 4 décembre 1986	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 90W16_Deliberations Registre des délibérations. - Demande de subvention...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Propositions de rejet (page 246).	Cote 1007	Date 26 février 1937	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 1007_Deliberations Registre des délibérations. - Propositions de rejet...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - 900e anniversaire de Pantin (page 56).	Cote 7W/56	Date 23 décembre 1966	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 7W56_Deliberations Registre des délibérations. - 900e anniversaire de...
Résultat n°17	Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre d'art à l'exposition des peintres soviétiques (page 172).	Cote 7W/55	Date 16 juillet 1965	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 7W55_Deliberations Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre...
Résultat n°18	Registre des délibérations. - Indemnité de résidence au personnel des écoles (page 234).	Cote 990	Date 31 mars 1891	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 990_Deliberations_corrige Registre des délibérations. - Indemnité de résidence...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement de la place de l'Église (page 195).	Cote 997	Date 24 février 1909	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 997_Deliberations Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse du carrefour de l'avenue du Général-Leclerc et de la rue Diderot, marché de gré à gré société EVR (page 57).	Cote 7W/58	Date 30 septembre 1970	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : 7W58_Deliberations Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse...

Résultats de la recherche

Registre des délibérations. - Cession de terrain rue de Montreuil et rue de la Gare (page 490).

Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).

Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule électrique pour le parc automobile, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 70 verso).

Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité dans les communes limitrophes en 1963, deuxième état (page 55).

Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité de l'école publique (page 206).

Registre des délibérations. - Reconstruction de la chaussée de la rue Benjamin-Delessert, fonds spécial d'investissement routier programme 1977 (page 22).

Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement des instituteurs (page 270).

Registre des délibérations. - Personnel des bureaux de la mairie (page 131).

Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat des communes pour le personnel (page 43).

Registre des délibérations. - Révision des listes électorales pour 1968, désignation des commissions (page 113).

Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement aux enseignants (page 55).

Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux (page 4).

Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire dit des Allumettes, marché de gré à gré avec monsieur Thill, sculpteur (page 38).

Registre des délibérations. - Demande de subvention pour le Ciné 104 (page 59).

Registre des délibérations. - Propositions de rejet (page 246).

Registre des délibérations. - 900e anniversaire de Pantin (page 56).

Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre d'art à l'exposition des peintres soviétiques (page 172).

Registre des délibérations. - Indemnité de résidence au personnel des écoles (page 234).

Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement de la place de l'Église (page 195).

Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse du carrefour de l'avenue du Général-Leclerc et de la rue Diderot, marché de gré à gré société EVR (page 57).