Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
993
Date
6 mai 1898
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 993_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Cession de terrain rue...
Résultat n°2
Cote
995
Date
21 octobre 1903
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 995_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs...
Résultat n°3
Cote
400W/17
Date
10 décembre 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule...
Résultat n°4
Cote
7W/55
Date
23 juillet 1963
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 7W55_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Remboursement de frais...
Résultat n°5
Cote
7W/54
Date
20 novembre 1960
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 7W54_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité...
Résultat n°6
Cote
90W/3
Date
23 février 1977
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 90W3_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Reconstruction de la...
Résultat n°7
Cote
979
Date
11 février 1865
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 979_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
Résultat n°8
Cote
985
Date
11 février 1881
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 985_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Personnel des bureaux...
Résultat n°9
Cote
7W/56
Date
30 septembre 1966
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 7W56_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat...
Résultat n°10
Cote
7W/56
Date
27 octobre 1967
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 7W56_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Révision des listes électorales...
Résultat n°11
Cote
980
Date
24 mars 1869
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 980_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
Résultat n°12
Cote
980
Date
8 février 1868
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 980_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux...
Résultat n°13
Cote
7W/59
Date
14 mai 1971
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 7W59_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Collège d'enseignement...
Résultat n°14
Cote
90W/16
Date
4 décembre 1986
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 90W16_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Demande de subvention...
Résultat n°15
Cote
1007
Date
26 février 1937
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 1007_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Propositions de rejet...
Résultat n°16
Cote
7W/56
Date
23 décembre 1966
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 7W56_Deliberations
  • Registre des délibérations. - 900e anniversaire de...
Résultat n°17
Cote
7W/55
Date
16 juillet 1965
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 7W55_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre...
Résultat n°18
Cote
990
Date
31 mars 1891
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 990_Deliberations_corrige
  • Registre des délibérations. - Indemnité de résidence...
Résultat n°19
Cote
997
Date
24 février 1909
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 997_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement...
Résultat n°20
Cote
7W/58
Date
30 septembre 1970
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : 7W58_Deliberations
  • Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse...