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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Cession de terrain rue de Montreuil et rue de la Gare (page 490).

    Date

    6 mai 1898

    Cote

    993

    • Contexte : 993_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Cession de terrain rue...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).

    Date

    21 octobre 1903

    Cote

    995

    • Contexte : 995_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule électrique pour le parc automobile, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 70 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité dans les communes limitrophes en 1963, deuxième état (page 55).

    Date

    23 juillet 1963

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Remboursement de frais...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité de l'école publique (page 206).

    Date

    20 novembre 1960

    Cote

    7W/54

    • Contexte : 7W54_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Reconstruction de la chaussée de la rue Benjamin-Delessert, fonds spécial d'investissement routier programme 1977 (page 22).

    Date

    23 février 1977

    Cote

    90W/3

    • Contexte : 90W3_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Reconstruction de la...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement des instituteurs (page 270).

    Date

    11 février 1865

    Cote

    979

    • Contexte : 979_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Personnel des bureaux de la mairie (page 131).

    Date

    11 février 1881

    Cote

    985

    • Contexte : 985_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Personnel des bureaux...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat des communes pour le personnel (page 43).

    Date

    30 septembre 1966

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Révision des listes électorales pour 1968, désignation des commissions (page 113).

    Date

    27 octobre 1967

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Révision des listes électorales...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement aux enseignants (page 55).

    Date

    24 mars 1869

    Cote

    980

    • Contexte : 980_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux (page 4).

    Date

    8 février 1868

    Cote

    980

    • Contexte : 980_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire dit des Allumettes, marché de gré à gré avec monsieur Thill, sculpteur (page 38).

    Date

    14 mai 1971

    Cote

    7W/59

    • Contexte : 7W59_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Collège d'enseignement...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Demande de subvention pour le Ciné 104 (page 59).

    Date

    4 décembre 1986

    Cote

    90W/16

    • Contexte : 90W16_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Demande de subvention...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Propositions de rejet (page 246).

    Date

    26 février 1937

    Cote

    1007

    • Contexte : 1007_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Propositions de rejet...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - 900e anniversaire de Pantin (page 56).

    Date

    23 décembre 1966

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - 900e anniversaire de...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre d'art à l'exposition des peintres soviétiques (page 172).

    Date

    16 juillet 1965

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Indemnité de résidence au personnel des écoles (page 234).

    Date

    31 mars 1891

    Cote

    990

    • Contexte : 990_Deliberations_corrige
    • Registre des délibérations. - Indemnité de résidence...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement de la place de l'Église (page 195).

    Date

    24 février 1909

    Cote

    997

    • Contexte : 997_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse du carrefour de l'avenue du Général-Leclerc et de la rue Diderot, marché de gré à gré société EVR (page 57).

    Date

    30 septembre 1970

    Cote

    7W/58

    • Contexte : 7W58_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse...