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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Marché négocié Brunel relatif aux travaux de démolition d'un bâtiment sis 24 rue Pasteur, avenant n° 1 : décision 1998-104 (folio 34).

Date

4 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°2

Vente de matériaux et matériel de démolition en totalité ou en partie : affiche.

Date

[1930]

Cote

1Fi/317

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Affaire Association Des idées pour mieux vivre contre Ville de Pantin, Paris ouest immobilier et SEMIP relative à l'annulation de permis de démolir de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1992-121 (folio 54).

Date

17 août 1992

Cote

400W/2

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Immeuble sis 24 rue Pasteur, acquisition (folio 95).

Date

17/11/1994

Cote

400W/7

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Immeuble sis 24 rue Pasteur, démolition (folio 40 verso).

Date

19 janvier 1995

Cote

400W/8