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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Marché négocié Brunel relatif aux travaux de démolition d'un bâtiment sis 24 rue Pasteur, avenant n° 1 : décision 1998-104 (folio 34).
Cote
400W/17
 Date
4 décembre 1998
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Marché négocié Brunel...
Résultat n°2

Vente de matériaux et matériel de démolition en totalité ou en partie : affiche.
Cote
1Fi/317
 Date
[1930]
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Vente de matériaux et matériel de démolition en totalité...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Affaire Association Des idées pour mieux vivre contre Ville de Pantin, Paris ouest immobilier et SEMIP relative à l'annulation de permis de démolir de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1992-121 (folio 54).
Cote
400W/2
 Date
17 août 1992
 Lieu
Chocolaterie (zone d'aménagement concerté de la)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Affaire Association Des...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Immeuble sis 24 rue Pasteur, acquisition (folio 95).
Cote
400W/7
 Date
17/11/1994
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 24 rue Pasteur,...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Immeuble sis 24 rue Pasteur, démolition (folio 40 verso).
Cote
400W/8
 Date
19 janvier 1995
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 24 rue Pasteur,...