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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).

Date

11 juin 1992

Cote

400W/2

Résultat n°2

Emplois réservés communaux, liste : affiche.

Date

30 octobre 1933

Cote

1Fi/2130

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Modification des effectifs du stationnement réglementé (folio 90 bis).

Date

6 juillet 1993

Cote

400W/4

Résultat n°4

Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux : affiche.

Date

16 janvier 1963

Cote

1Fi/318

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).

Date

29/09/1994

Cote

400W/7

Résultat n°7

Élection des représentants du personnel à la commission nationale paritaire : affiche.

Date

18 juin 1957

Cote

1Fi/345

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, création de trois emplois (folio 40 verso).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Transformations de postes dans le cadre de la mise en place de la filière sanitaire et sociale (folio 23).

Date

30 mars 1993

Cote

400W/4

Résultat n°10

Décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services concédés : affiche.

Date

28 novembre 1938

Cote

1Fi/2151

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 69).

Date

31 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°12

Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.

Date

31 octobre 1956

Cote

1Fi/342

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Assistants dentaires et manipulateurs radio, intégration dans un nouveau grade d'emploi (folio 96 verso).

Date

30 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de treize emplois suite aux concours réservés (folio 36).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).

Date

30 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°16

Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque, préparation : affiche.

Date

26 septembre 1946

Cote

1Fi/1717

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 82).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux, attribution d'une indemnité exceptionnelle (folio 59 verso).

Date

25 juin 1998

Cote

400W/16

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Transformations de postes et création d'un poste de formateur (folio 85 verso).

Date

21 juin 1993

Cote

400W/4

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Mise en place du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 84 verso).

Date

21 juin 1993

Cote

400W/4