46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).
Cote
400W/2
 Date
11 juin 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
Résultat n°2

Emplois réservés communaux, liste : affiche.
Cote
1Fi/2130
 Date
30 octobre 1933
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Emplois réservés communaux, liste : affiche.
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Modification des effectifs du stationnement réglementé (folio 90 bis).
Cote
400W/4
 Date
6 juillet 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Modification des effectifs...
Résultat n°4

Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux : affiche.
Cote
1Fi/318
 Date
16 janvier 1963
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).
Cote
400W/7
 Date
29/09/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Modification du régime...
Résultat n°7

Élection des représentants du personnel à la commission nationale paritaire : affiche.
Cote
1Fi/345
 Date
18 juin 1957
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élection des représentants du personnel à la commission...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, création de trois emplois (folio 40 verso).
Cote
400W/15
 Date
18 décembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Transformations de postes dans le cadre de la mise en place de la filière sanitaire et sociale (folio 23).
Cote
400W/4
 Date
30 mars 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
Résultat n°10

Décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services concédés : affiche.
Cote
1Fi/2151
 Date
28 novembre 1938
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Décret portant réquisition des agents et ouvriers des...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 69).
Cote
400W/6
 Date
31 mars 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
Résultat n°12

Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/342
 Date
31 octobre 1956
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Assistants dentaires et manipulateurs radio, intégration dans un nouveau grade d'emploi (folio 96 verso).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Assistants dentaires...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de treize emplois suite aux concours réservés (folio 36).
Cote
400W/16
 Date
28 mai 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
Résultat n°16

Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque, préparation : affiche.
Cote
1Fi/1717
 Date
26 septembre 1946
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque, préparation...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 82).
Cote
400W/5
 Date
9 décembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux, attribution d'une indemnité exceptionnelle (folio 59 verso).
Cote
400W/16
 Date
25 juin 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux,...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Transformations de postes et création d'un poste de formateur (folio 85 verso).
Cote
400W/4
 Date
21 juin 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Mise en place du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 84 verso).
Cote
400W/4
 Date
21 juin 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Mise en place du régime...