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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  2. Résultat n°2

    Emplois réservés communaux, liste : affiche.

    Date

    30 octobre 1933

    Cote

    1Fi/2130

    • Contexte : Affiches
    • Emplois réservés communaux, liste : affiche.
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Modification des effectifs du stationnement réglementé (folio 90 bis).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des effectifs...
  4. Résultat n°4

    Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux : affiche.

    Date

    16 janvier 1963

    Cote

    1Fi/318

    • Contexte : Affiches
    • Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime...
  7. Résultat n°7

    Élection des représentants du personnel à la commission nationale paritaire : affiche.

    Date

    18 juin 1957

    Cote

    1Fi/345

    • Contexte : Affiches
    • Élection des représentants du personnel à la commission...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, création de trois emplois (folio 40 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Transformations de postes dans le cadre de la mise en place de la filière sanitaire et sociale (folio 23).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  10. Résultat n°10

    Décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services concédés : affiche.

    Date

    28 novembre 1938

    Cote

    1Fi/2151

    • Contexte : Affiches
    • Décret portant réquisition des agents et ouvriers des...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 69).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  12. Résultat n°12

    Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.

    Date

    31 octobre 1956

    Cote

    1Fi/342

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Assistants dentaires et manipulateurs radio, intégration dans un nouveau grade d'emploi (folio 96 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Assistants dentaires...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de treize emplois suite aux concours réservés (folio 36).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
  16. Résultat n°16

    Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque, préparation : affiche.

    Date

    26 septembre 1946

    Cote

    1Fi/1717

    • Contexte : Affiches
    • Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque, préparation...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 82).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux, attribution d'une indemnité exceptionnelle (folio 59 verso).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux,...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Transformations de postes et création d'un poste de formateur (folio 85 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Mise en place du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 84 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Mise en place du régime...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 92).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 19 verso).

    Date

    3 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de dix emplois territoriaux et onze emplois jeunes (folio 94 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  24. Résultat n°24

    Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.

    Date

    7 octobre 1954

    Cote

    1Fi/341

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Mise en place du régime indemnitaire de la filière culturelle (folio 82).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Mise en place du régime...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 30).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Mouvements et intégrations de droit dans la nouvelle filière animation, modification du tableau des effectifs pour transformation d'emplois (folio 15 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Mouvements et intégrations...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Modification de l'échelle de rémunération du responsable du service des Sports (folio 86 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modification de l'échelle...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Filière sanitaire et...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale (folio 66).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Prime de technicité au titre des travaux réalisés en 1992 au prorata des mois de janvier et février, attribution (folio 69).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Prime de technicité au...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale (folio 21 verso).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Régime indemnitaire de...
  33. Résultat n°33

    Emplois réservés communaux, liste : affiche.

    Date

    30 novembre 1964

    Cote

    1Fi/2129

    • Contexte : Affiches
    • Emplois réservés communaux, liste : affiche.
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification et fixation des effectifs (folio 69).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs suite à la mise en place de la filière animation, création de vingt-six emplois par transfert d'activité (folio 73).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 35 verso).

    Date

    07/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 63).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Transformation de postes compte tenu du plan de développement informatique des services communaux (folio 45).

    Date

    29 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformation de postes...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Modification des effectifs du personnel communal, transformations de postes (folio 68 verso).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des effectifs...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière technique (folio 67 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime...