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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  2. Résultat n°2

    Emplois réservés communaux, liste : affiche.

    Date

    30 octobre 1933

    Cote

    1Fi/2130

    • Contexte : Affiches
    • Emplois réservés communaux, liste : affiche.
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Modification des effectifs du stationnement réglementé (folio 90 bis).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des effectifs...
  4. Résultat n°4

    Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux : affiche.

    Date

    16 janvier 1963

    Cote

    1Fi/318

    • Contexte : Affiches
    • Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime...
  7. Résultat n°7

    Élection des représentants du personnel à la commission nationale paritaire : affiche.

    Date

    18 juin 1957

    Cote

    1Fi/345

    • Contexte : Affiches
    • Élection des représentants du personnel à la commission...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, création de trois emplois (folio 40 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Transformations de postes dans le cadre de la mise en place de la filière sanitaire et sociale (folio 23).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  10. Résultat n°10

    Décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services concédés : affiche.

    Date

    28 novembre 1938

    Cote

    1Fi/2151

    • Contexte : Affiches
    • Décret portant réquisition des agents et ouvriers des...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 69).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  12. Résultat n°12

    Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.

    Date

    31 octobre 1956

    Cote

    1Fi/342

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Assistants dentaires et manipulateurs radio, intégration dans un nouveau grade d'emploi (folio 96 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Assistants dentaires...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de treize emplois suite aux concours réservés (folio 36).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
  16. Résultat n°16

    Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque, préparation : affiche.

    Date

    26 septembre 1946

    Cote

    1Fi/1717

    • Contexte : Affiches
    • Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque, préparation...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 82).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux, attribution d'une indemnité exceptionnelle (folio 59 verso).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux,...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Transformations de postes et création d'un poste de formateur (folio 85 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Mise en place du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 84 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Mise en place du régime...