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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 37R).

Date

29 mai 1853

Cote

978

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1830 (page 106V).

Date

14 mai 1829

Cote

975

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1832 (page 124R).

Date

8 mai 1831

Cote

975

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1807, 1808 et 1809 (page 12R).

Date

12 mai 1811

Cote

975

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1852, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 18R).

Date

10 mai 1851

Cote

978

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus de la commune pour salarier un garde champêtre (page 10R).

Date

5 mai 1809

Cote

975

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1817 (page 35R).

Date

12 janvier 1817

Cote

975

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1810 (page 14V).

Date

12 mai 1812

Cote

975

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Baullerot aux fonctions de garde champêtre (page 14R).

Date

10 novembre 1850

Cote

978

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1820 (page 51V).

Date

9 mai 1819

Cote

975

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes champêtres, ouverture d'un crédit sur le budget additionnel (n° 330 page 265).

Date

10 mai 1848

Cote

977

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 91R).

Date

14 mai 1826

Cote

975

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 102R).

Date

13 mai 1828

Cote

975

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1842, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 20/63 page 49).

Date

10 mai 1841

Cote

977

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Recettes et dépenses du rôle du garde champêtre pour 1818, examen (page 49V).

Date

9 mai 1819

Cote

975

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1824 (page 76V).

Date

11 mai 1823

Cote

975

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition spéciale (n° 4 page 1R).

Date

5 mai 1833

Cote

976

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Traitement du deuxième garde champêtre pour 1847 (n° 317 page 253).

Date

10 août 1847

Cote

977

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Traitement des gardes champêtres (page 18R).

Date

6 nivôse an 10

Cote

974

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1835, instauration d'une surimposition spéciale (n° 38 page 25R).

Date

8 mai 1834

Cote

976