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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 37R).

    Date

    29 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1830 (page 106V).

    Date

    14 mai 1829

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1832 (page 124R).

    Date

    8 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1807, 1808 et 1809 (page 12R).

    Date

    12 mai 1811

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1852, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 18R).

    Date

    10 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus de la commune pour salarier un garde champêtre (page 10R).

    Date

    5 mai 1809

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1817 (page 35R).

    Date

    12 janvier 1817

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1810 (page 14V).

    Date

    12 mai 1812

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Baullerot aux fonctions de garde champêtre (page 14R).

    Date

    10 novembre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1820 (page 51V).

    Date

    9 mai 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes champêtres, ouverture d'un crédit sur le budget additionnel (n° 330 page 265).

    Date

    10 mai 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 91R).

    Date

    14 mai 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 102R).

    Date

    13 mai 1828

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1842, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 20/63 page 49).

    Date

    10 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Recettes et dépenses du rôle du garde champêtre pour 1818, examen (page 49V).

    Date

    9 mai 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Recettes et dépenses...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1824 (page 76V).

    Date

    11 mai 1823

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition spéciale (n° 4 page 1R).

    Date

    5 mai 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Traitement du deuxième garde champêtre pour 1847 (n° 317 page 253).

    Date

    10 août 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du deuxième...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Traitement des gardes champêtres (page 18R).

    Date

    6 nivôse an 10

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Traitement des gardes...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1835, instauration d'une surimposition spéciale (n° 38 page 25R).

    Date

    8 mai 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...