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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèche municipale et accueil à temps partiel à la halte-jeux Françoise-Dolto), fixation des tarifs (folio 23).

Date

2 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux Françoise-Dolto sise 35 rue Formagne (folio 80 verso).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs (folio 75).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 2 relatif à la halte-jeux sise 43 rue des Pommiers (folio 79 verso).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèches collective et familiale municipales et accueil dans les halte-jeux), reconduction des tarifs pour 1997 (folio 15 verso).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents des enfants dans les crèches et halte-garderies, avenant n° 1 à la police n° 19307 L - Pacte IAC 02 SMACL : décision 1995-127 (folio 20).

Date

12 octobre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Barème des participations familiales des haltes-jeux, actualisation du forfait mensuel de fréquentation à la halte-jeux Françoise-Dolto (folio 21).

Date

29 février 1996

Cote

400W/11

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour l'année 1999 (folio 61).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 1).

Date

6 juillet 1993

Cote

400W/5

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Participation des familles dans les crèches collectives et familiale municipales et les haltes-jeux, barême des tarifs applicables au 1er janvier 1999 (folio 61 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Création d'une aire de jeux à la halte-jeux des Courtillières, demande participation financière à la caisse d'allocations familiale (CAF) (folio 81 verso).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour 1995 (folio 94).

Date

17/11/1994

Cote

400W/7

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs des haltes-jeux pour l'année 2000 (folio 57).

Date

25 novembre 1999

Cote

449W/33

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux sise 44 parc des Courtillières (folio 80).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Barème de participation des familles pour les haltes-jeux applicables au 1er janvier 1997 (folio 15).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13