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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèche municipale et accueil à temps partiel à la halte-jeux Françoise-Dolto), fixation des tarifs (folio 23).
Cote
400W/2
 Date
2 juillet 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux Françoise-Dolto sise 35 rue Formagne (folio 80 verso).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu
Formagne (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Convention de participation...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs (folio 75).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 2 relatif à la halte-jeux sise 43 rue des Pommiers (folio 79 verso).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Convention de participation...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèches collective et familiale municipales et accueil dans les halte-jeux), reconduction des tarifs pour 1997 (folio 15 verso).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents des enfants dans les crèches et halte-garderies, avenant n° 1 à la police n° 19307 L - Pacte IAC 02 SMACL : décision 1995-127 (folio 20).
Cote
400W/10
 Date
12 octobre 1995
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Barème des participations familiales des haltes-jeux, actualisation du forfait mensuel de fréquentation à la halte-jeux Françoise-Dolto (folio 21).
Cote
400W/11
 Date
29 février 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Barème des participations...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour l'année 1999 (folio 61).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 1).
Cote
400W/5
 Date
6 juillet 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Participation des familles dans les crèches collectives et familiale municipales et les haltes-jeux, barême des tarifs applicables au 1er janvier 1999 (folio 61 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Participation des familles...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Création d'une aire de jeux à la halte-jeux des Courtillières, demande participation financière à la caisse d'allocations familiale (CAF) (folio 81 verso).
Cote
400W/5
 Date
9 décembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Création d'une aire de...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour 1995 (folio 94).
Cote
400W/7
 Date
17/11/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs des haltes-jeux pour l'année 2000 (folio 57).
Cote
449W/33
 Date
25 novembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999-2000)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux sise 44 parc des Courtillières (folio 80).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu
Courtillières (parc des)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Convention de participation...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Barème de participation des familles pour les haltes-jeux applicables au 1er janvier 1997 (folio 15).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Barème de participation...