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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèche municipale et accueil à temps partiel à la halte-jeux Françoise-Dolto), fixation des tarifs (folio 23).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux Françoise-Dolto sise 35 rue Formagne (folio 80 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Convention de participation...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs (folio 75).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 2 relatif à la halte-jeux sise 43 rue des Pommiers (folio 79 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Convention de participation...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèches collective et familiale municipales et accueil dans les halte-jeux), reconduction des tarifs pour 1997 (folio 15 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents des enfants dans les crèches et halte-garderies, avenant n° 1 à la police n° 19307 L - Pacte IAC 02 SMACL : décision 1995-127 (folio 20).

    Date

    12 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Barème des participations familiales des haltes-jeux, actualisation du forfait mensuel de fréquentation à la halte-jeux Françoise-Dolto (folio 21).

    Date

    29 février 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Barème des participations...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour l'année 1999 (folio 61).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 1).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Participation des familles dans les crèches collectives et familiale municipales et les haltes-jeux, barême des tarifs applicables au 1er janvier 1999 (folio 61 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Participation des familles...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Création d'une aire de jeux à la halte-jeux des Courtillières, demande participation financière à la caisse d'allocations familiale (CAF) (folio 81 verso).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Création d'une aire de...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour 1995 (folio 94).

    Date

    17/11/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux sise 44 parc des Courtillières (folio 80).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Convention de participation...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Barème de participation des familles pour les haltes-jeux applicables au 1er janvier 1997 (folio 15).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Barème de participation...