41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

« Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les pétitions ! » : affiche.

Date

1974

Cote

1Fi/3147

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Quotité de l'impôt foncier pesant sur la commune (page 51R).

Date

9 mai 1819

Cote

975

Résultat n°3

Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.

Date

19 décembre 1871

Cote

1Fi/2214

Résultat n°4

« Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel des maires communistes votre mairie sera fermée » : affiche.

Date

28 février 1975

Cote

1Fi/3156

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Paiement des frais de confection et d'impression du rôle des impositions extraordinaires (n° 2 page 1V).

Date

14 juillet 1849

Cote

978

Résultat n°6

« Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration de l´Union des maires de la Seine : affiche.

Date

1972

Cote

1Fi/3111

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Impôts, demande des marchands de vins (page 33R).

Date

31 mai 1816

Cote

975

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Contribution mobilière, demande de diminution (page 6R).

Date

14 mai 1807

Cote

975

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, financement par l'établissement d'un rôle supplémentaire (page 15R).

Date

18 août 1812

Cote

975

Résultat n°10

« Vos impôts locaux sont lourds... Pourquoi ? » : affiche.

Date

s.d.

Cote

1Fi/1834

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur municipal des centimes communaux de 1806 (page 5R).

Date

11 mai 1807

Cote

975

Résultat n°12

« Vos impôts locaux sont trop lourds, pourquoi ? », déclaration de l´Union des maires de l'agglomération parisienne : affiche.

Date

1974

Cote

1Fi/3148

Résultat n°13

Octroi, règlement : affiche.

Date

16 juin 1862

Cote

1Fi/2215

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Compte des centimes communaux de l'an XIII, examen (page 3V).

Date

4 mai 1806

Cote

975

Résultat n°15

Déclaration de la commission communale des impôts : affiche.

Date

18 octobre 1972

Cote

1Fi/2655

Résultat n°16

Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.

Date

1890

Cote

1Fi/2218

Résultat n°17

« Non au paiement des impôts le 15 janvier » : affiche.

Date

s.d.

Cote

1Fi/1836

Résultat n°18

Déclaration du conseil municipal à propos des impôts locaux : affiche.

Date

1974

Cote

1Fi/1893

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Comptes des centimes communaux de l'an VII et de l'an VIII, examen (page 3R).

Date

1er mars 1806

Cote

975

Résultat n°20

Octroi de Pantin, tarifs : affiche.

Date

5 décembre 1927

Cote

1Fi/2217