41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

« Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les pétitions ! » : affiche.
Cote
1Fi/3147
 Date
1974
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Quotité de l'impôt foncier pesant sur la commune (page 51R).
Cote
975
 Date
9 mai 1819
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Quotité de l'impôt foncier...
Résultat n°3

Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.
Cote
1Fi/2214
 Date
19 décembre 1871
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation...
Résultat n°4

« Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel des maires communistes votre mairie sera fermée » : affiche.
Cote
1Fi/3156
 Date
28 février 1975
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Paiement des frais de confection et d'impression du rôle des impositions extraordinaires (n° 2 page 1V).
Cote
978
 Date
14 juillet 1849
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Paiement des frais de...
Résultat n°6

« Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration de l´Union des maires de la Seine : affiche.
Cote
1Fi/3111
 Date
1972
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Impôts, demande des marchands de vins (page 33R).
Cote
975
 Date
31 mai 1816
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Impôts, demande des marchands...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Contribution mobilière, demande de diminution (page 6R).
Cote
975
 Date
14 mai 1807
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Contribution mobilière,...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, financement par l'établissement d'un rôle supplémentaire (page 15R).
Cote
975
 Date
18 août 1812
 Lieu
Cimetière communal - 1 rue des Pommiers
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, financement...
Résultat n°10

« Vos impôts locaux sont lourds... Pourquoi ? » : affiche.
Cote
1Fi/1834
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Vos impôts locaux sont lourds... Pourquoi ? » : affiche.
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur municipal des centimes communaux de 1806 (page 5R).
Cote
975
 Date
11 mai 1807
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur...
Résultat n°12

« Vos impôts locaux sont trop lourds, pourquoi ? », déclaration de l´Union des maires de l'agglomération parisienne : affiche.
Cote
1Fi/3148
 Date
1974
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Vos impôts locaux sont trop lourds, pourquoi ? »,...
Résultat n°13

Octroi, règlement : affiche.
Cote
1Fi/2215
 Date
16 juin 1862
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi, règlement : affiche.
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Compte des centimes communaux de l'an XIII, examen (page 3V).
Cote
975
 Date
4 mai 1806
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Compte des centimes communaux...
Résultat n°15

Déclaration de la commission communale des impôts : affiche.
Cote
1Fi/2655
 Date
18 octobre 1972
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Déclaration de la commission communale des impôts :...
Résultat n°16

Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
Cote
1Fi/2218
 Date
1890
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
Résultat n°17

« Non au paiement des impôts le 15 janvier » : affiche.
Cote
1Fi/1836
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Non au paiement des impôts le 15 janvier » : affiche.
Résultat n°18

Déclaration du conseil municipal à propos des impôts locaux : affiche.
Cote
1Fi/1893
 Date
1974
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Déclaration du conseil municipal à propos des impôts...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Comptes des centimes communaux de l'an VII et de l'an VIII, examen (page 3R).
Cote
975
 Date
1er mars 1806
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Comptes des centimes...
Résultat n°20

Octroi de Pantin, tarifs : affiche.
Cote
1Fi/2217
 Date
5 décembre 1927
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi de Pantin, tarifs : affiche.