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  1. Résultat n°1

    « Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les pétitions ! » : affiche.

    Date

    1974

    Cote

    1Fi/3147

    • Contexte : Affiches
    • « Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Quotité de l'impôt foncier pesant sur la commune (page 51R).

    Date

    9 mai 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Quotité de l'impôt foncier...
  3. Résultat n°3

    Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.

    Date

    19 décembre 1871

    Cote

    1Fi/2214

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation...
  4. Résultat n°4

    « Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel des maires communistes votre mairie sera fermée » : affiche.

    Date

    28 février 1975

    Cote

    1Fi/3156

    • Contexte : Affiches
    • « Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Paiement des frais de confection et d'impression du rôle des impositions extraordinaires (n° 2 page 1V).

    Date

    14 juillet 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Paiement des frais de...
  6. Résultat n°6

    « Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration de l´Union des maires de la Seine : affiche.

    Date

    1972

    Cote

    1Fi/3111

    • Contexte : Affiches
    • « Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Impôts, demande des marchands de vins (page 33R).

    Date

    31 mai 1816

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Impôts, demande des marchands...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Contribution mobilière, demande de diminution (page 6R).

    Date

    14 mai 1807

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Contribution mobilière,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, financement par l'établissement d'un rôle supplémentaire (page 15R).

    Date

    18 août 1812

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, financement...
  10. Résultat n°10

    « Vos impôts locaux sont lourds... Pourquoi ? » : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/1834

    • Contexte : Affiches
    • « Vos impôts locaux sont lourds... Pourquoi ? » : affiche.
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur municipal des centimes communaux de 1806 (page 5R).

    Date

    11 mai 1807

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Compte rendu par le receveur...
  12. Résultat n°12

    « Vos impôts locaux sont trop lourds, pourquoi ? », déclaration de l´Union des maires de l'agglomération parisienne : affiche.

    Date

    1974

    Cote

    1Fi/3148

    • Contexte : Affiches
    • « Vos impôts locaux sont trop lourds, pourquoi ? »,...
  13. Résultat n°13

    Octroi, règlement : affiche.

    Date

    16 juin 1862

    Cote

    1Fi/2215

    • Contexte : Affiches
    • Octroi, règlement : affiche.
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Compte des centimes communaux de l'an XIII, examen (page 3V).

    Date

    4 mai 1806

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Compte des centimes communaux...
  15. Résultat n°15

    Déclaration de la commission communale des impôts : affiche.

    Date

    18 octobre 1972

    Cote

    1Fi/2655

    • Contexte : Affiches
    • Déclaration de la commission communale des impôts :...
  16. Résultat n°16

    Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.

    Date

    1890

    Cote

    1Fi/2218

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
  17. Résultat n°17

    « Non au paiement des impôts le 15 janvier » : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/1836

    • Contexte : Affiches
    • « Non au paiement des impôts le 15 janvier » : affiche.
  18. Résultat n°18

    Déclaration du conseil municipal à propos des impôts locaux : affiche.

    Date

    1974

    Cote

    1Fi/1893

    • Contexte : Affiches
    • Déclaration du conseil municipal à propos des impôts...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Comptes des centimes communaux de l'an VII et de l'an VIII, examen (page 3R).

    Date

    1er mars 1806

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes des centimes...
  20. Résultat n°20

    Octroi de Pantin, tarifs : affiche.

    Date

    5 décembre 1927

    Cote

    1Fi/2217

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de Pantin, tarifs : affiche.