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Résultat n°1

Marques de fabrique Rhodolia, Joubarbe rose et Savon à la joubarbe rose de Veuve Bossé, dépôts n° 40 483, 40 484 et 40 485 du 9 janvier 1893 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.

Date

9 janvier 1893

Cote

20Z/10

Résultat n°2

Marques de fabrique Slave et Violettes slaves de Veuve Bossé, dépôts n° 45 133 et 45 134 du 5 octobre 1894 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.

Date

5 octobre 1894

Cote

20Z/11

Résultat n°3

Marque de fabrique À l'eau de son, dépôt n° 7123 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Seine : certificat, dessins.

Date

15 janvier 1875

Cote

20Z/7

Résultat n°4

Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, brevet espagnol d'invention délivré pour dix ans à Madame Veuve Bossé : mémoire descriptif, certificat.

Date

27 mars 1890-7 mai 1890

Cote

20Z/6

Résultat n°5

Marque de fabrique Algues marines de Fautier-Bossé, dépôt n° 132 253 du 15 novembre 1911 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.

Date

15 novembre 1911

Cote

20Z/16

Résultat n°6

Marques de fabrique Bain savonneux à l'extrait de son, Au son et Au lait de son de Veuve Bossé et Cie, dépôts n° 18 250, 18 256 et 18 257 du 18 avril 1883 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Paris : certificats du directeur du Conservatoire national des arts et métiers.

Date

5 novembre 1889

Cote

20Z/9

Résultat n°7

Marque de fabrique Savon des bébés à la joubarbe rose de Veuve Bossé, Fautier et Cie, dépôt n° 50 703 du 1er juillet 1896 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.

Date

1er juillet 1896

Cote

20Z/12

Résultat n°8

Marques de fabrique Glycérine ambrée, Bain savonneux à l'extrait de son, Bain savonneux à l'amidon, Duvet satiné au gluten, Savon à l'essence de son, Vinaigre hygiénique de son, À l'huile de son, Au son, Au lait de son et Savon à l'extrait de son de Veuve Bossé et Cie, dépôts auprès du greffe du tribunal de commerce de la Seine : extrait des minutes.

Date

18 avril 1883

Cote

20Z/8

Résultat n°9

Marques de fabrique Savon liège Bossé et Le flotteur Bossé de Veuve Bossé et Fautier, dépôts n° 61 184 et 61 186 du 3 février 1899 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificats.

Date

3 février 1899

Cote

20Z/13

Résultat n°10

Eau de son concentrée ou huiles de son, brevet français d'invention délivré pour quinze ans à Madame Bossé : duplicata de la recette.

Date

3 octobre 1874

Cote

20Z/1

Résultat n°11

Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, brevet italien d'invention délivré pour six ans à Madame Veuve Adèle Bossé : mémoire descriptif, attestation de propriété industrielle.

Date

26 août 1889-23 septembre 1889

Cote

20Z/5

Résultat n°12

Marques de fabrique Flotteur savonneux et Orgélys de Fautier-Bossé, dépôts n° 129 395 et 129 396 du 10 juin 1911 auprès du greffe du tribunal de commerce de la Seine : certificats.

Date

10 juin 1911

Cote

20Z/15

Résultat n°13

Mémorandum comportant des numéros de dépôt au greffe du tribunal de commerce de Paris.

Date

s.d.

Cote

20Z/19

Résultat n°14

Marque de fabrique Lacto sulphur Bossé de Veuve Bossé et Fautier, dépôt n° 63 140 du 21 juillet 1899 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat.

Date

21 juillet 1899

Cote

20Z/14

Résultat n°15

Cent ans tout feu, tout flamme (1890-1990)

Date

1991

Cote

BIBL/ECO/014

Résultat n°16

Dénomination Lait de son, litige lié à l'exploitation par la maison de parfumerie Gellé frères : acte extra judiciaire.

Date

6 janvier 1890

Cote

20Z/18

Résultat n°17

Cent ans tout feu, tout flamme 1890-1990

Date

1991

Cote

BIBL/ECO/013

Résultat n°18

Vente consentie par les époux Fautier à Monsieur Rémy, transmission de l'acte, de l'inventaire des marchandises et des pièces liées aux dépôts des marques de fabrique : correspondance.

Date

22 mai 1923

Cote

20Z/20

Résultat n°19

Marque de fabrique Bain de rosée au lait de son de Fautier-Bossé, dépôt n° 147 173 du 28 juin 1913 auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris : certificat ; transmission de l'information à la Liste mensuelle des marques : correspondance.

Date

28 juin 1913-20 octobre 1913

Cote

20Z/17

Résultat n°20

Nouveau produit nommé Mucus ou Mucilage de lin et ses applications dans le domaine de la parfumerie, demande de brevet allemand d'invention pour Madame Veuve Bossé : certificat de dépôt de modèle.

Date

28 mars 1889

Cote

20Z/4