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  1. Résultat n°1

    Réglementation de l´installation de distributeurs automatiques d´essence sur la voie publique : affiche.

    Date

    25 janvier 1939

    Cote

    1Fi/1840

    • Contexte : Affiches
    • Réglementation de l´installation de distributeurs automatiques...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation d'une activité classée (folio 45).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation en tant qu'installation classée d'une activité de réception, tri et évacuation de déblais et de déchets, et de stockage et commercialisation de matériaux de travaux publics et de construction par la société Trans-fer (folio 58).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation d'une activité classée (folio 79).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Rénovation de la centrale à béton de la société Lafarge au port Serrurier, demande d'autorisation au titre des installations classées (folio 87 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Rénovation de la centrale...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Installation de cogénération sur le site d'une chaufferie à Saint-Denis, avis sur autorisation d'exploitation d'une installation classée (folio 114).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Installation de cogénération...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation en tant qu'installation classée d'une activité de traitement des métaux par la SARL Jean Louis (folio 78).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation en tant qu'activité classée d'une station service Carrefour sise rue de Stalingrad à Drancy (folio 93 verso).

    Date

    17/11/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation...
  9. Résultat n°9

    Ordonnance concernant les établissements dangereux, insalubres ou incommodes : affiche.

    Date

    30 novembre 1837

    Cote

    1Fi/2316

    • Contexte : Affiches
    • Ordonnance concernant les établissements dangereux,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation d'une activité classée (folio 68).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Centre de transit de déchets urbains exploité par la Compagnie des sablières de la Seine au port Serrurier, demande d'autorisation au titre des installations classées (folio 55 verso).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Centre de transit de...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation en tant qu'activité classée d'un entrepôt sis 201 avenue Jean-Lolive, reconstruit après un incendie, par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (folio 16).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation...