Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
977
Date
31 août 1848
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Terrains agricoles enclavés...
Résultat n°2
Cote
977
Date
22 novembre 1846
Lieu
Romainville (Seine), Noisy-le-Sec (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris...
Résultat n°3
Cote
978
Date
10 juillet 1855
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris...
Résultat n°4
Cote
978
Date
18 juillet 1850
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Demande de révision du...
Résultat n°5
Cote
978
Date
6 octobre 1850
Lieu
Noisy-le-Sec (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Projet de déplacement...
Résultat n°6
Cote
977
Date
31 août 1848
Lieu
Aubervilliers (fort d')
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Diminution des terrains...
Résultat n°7
Cote
977
Date
10 novembre 1846
Lieu
Noisy-le-Sec (Seine), Villemomble (Seine), Gagny (Seine-et-Oise), Bondy (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris...