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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Terrains agricoles enclavés en raison de la construction du chemin de fer de Strasbourg et de la coupure du chemin du Cheval-Blanc, demande d'établissement d'un chemin latéral aux voies ferrées (n° 344 page 274).

    Date

    31 août 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Terrains agricoles enclavés...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris à Strasbourg, proposition d'établissement d'une station au lieu-dit de la Folie entre Romainville et Noisy-le-Sec (n° 281 page 226).

    Date

    22 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris à Soissons, opposition du conseil au projet (page 70R).

    Date

    10 juillet 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Demande de révision du plan cadastral de 1840 en raison de l'établissement des fortifications et du chemin de fer (page 11V).

    Date

    18 juillet 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Demande de révision du...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Projet de déplacement de la station de chemin de fer de Noisy-le-Sec, ouverture d'une enquête administrative (page 13R).

    Date

    6 octobre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de déplacement...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Diminution des terrains cultivables avec la construction du fort d'Aubervilliers et l'établissement du chemin de fer de Strasbourg, baisse du loyer du bail de la vaine pâture dû par le sieur Tabutiaux au profit de la commune (n° 349 page 278).

    Date

    31 août 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Diminution des terrains...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris à Strasbourg, projet d'établissement de deux stations entre Noisy-le-Sec et Bondy et entre Villemomble et Gagny (n° 280 page 225).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Chemin de fer de Paris...