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Résultat n°1

Racines et patrimoine : la banlieue nord de Paris, gestion, sauvegarde et conservation du patrimoine

Date

1997

Cote

BIBH/SEI/047

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Subvention à l'Amicale des locataires du parc des Courtillières (folio 2 verso).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Logements (lots 2, 4, 8, 14, 23, 31 et 32) dans l'immeuble sis 11 rue Berthier, acquisition en vue de leur gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 71).

Date

31 mars 1992

Cote

400W/1

Résultat n°4

Loger le peuple : essai sur l'histoire du logement social.

Date

1989

Cote

BIBH/URB/057

Résultat n°5

Logement social dans les Hauts-de-Seine

Date

1995

Cote

BIBH/URB/004

Résultat n°6

« Pour des logements sociaux, le blocage des prix des loyers et une nouvelle gestion de l´OPHLM par les élus et locataires », rassemblement : affiche.

Date

4 novembre 1972

Cote

1Fi/3108

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Prêts souscrits par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) auprès de la Caisse des dépôts et consignations et bénéficiant d'un allongement de durée, prolongation des garanties d'emprunt (folio 68 verso).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°8

Les cités-jardins, un idéal à poursuivre

Date

avril 2013

Cote

BIBH/URB/127

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Construction de 125 logements en prêt locatif aidé (PLA) et de places de stationnement en boxes au 83 bis-87 avenue Jean-Lolive et 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 50 600 000 francs (folio 13 verso).

Date

3 février 1994

Cote

400W/6

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots 39 et 43), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 6).

Date

11 juin 1992

Cote

400W/2

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 3 500 000 francs pour la construction de 8 logements en prêt locatif aidé très social (PLATS) (folio 71 verso).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Construction de 76 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, participation au financement de la surcharge foncière (folio 5).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Renforcement des portes palières des 211 logements du groupe Édouard-Vaillant et 40 rue Magenta, convention tripartite avec l'État et l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et attribution d'une subvention communale (folio 70).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Méhul, acquisition (folio 13).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/3

Résultat n°15

Le monde des grands ensembles : France, Allemagne, Pologne, Russie, République thèque, Bulgarie, Algérie, Corée du sud, Italie, Afrique du Sud

Date

2004

Cote

BIBH/URB/096

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour le logement n° 1111 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, annulation de la décision 1995-128 : décision 1995-130 (folio 25).

Date

20 octobre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°17

La banlieue, un projet social : ambitions d'une politique urbaine, 1945-1975

Date

-

Cote

BIBH/URB/150

Résultat n°18

Politiques d'équipement et intégration de la population dans un quartier difficile" : étude de cas des Courtillières à Pantin.

Date

2003

Cote

BIBL/URB/025

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Logement n° 1111 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1995-128 (folio 20 verso).

Date

1er octobre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Construction de 30 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à la société d'aménagement, de réalisation et d'exploitation de logements (SAREL) pour un prêt de 13 100 000 francs (folio 57).

Date

15 avril 1996

Cote

400W/11